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Compte rendu de réunion n° 200 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 12/12/2024
  1. Présentation des rapports des auditeurs du cycle national 2024 de l'Institut des hautes études par les sciences et la technologie (IHEST)
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 04/12/2024
  1. – Examen de la proposition de loi visant à prendre des mesures d'urgence contre la vie chère et à réguler la concentration des acteurs économiques dans les territoires d'outre mer (n° 522) (Mme Béatrice Bellay, rapporteure).
  2. – Examen de la proposition de loi portant accélération de la rénovation énergétique des logements (n° 516) (M. Stéphane Delautrette, rapporteur).
N° 468 annexe 47 - Rapport de M. Jean-Philippe Tanguy sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
Date de dépôt : 19/10/2024
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
N° 468 annexe 21 - Rapport de M. Michel Castellani sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
Date de dépôt : 19/10/2024
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
N° 533 rapport - Rapport de M. Dominique Potier sur la proposition de résolution européenne de M. Dominique Potier et plusieurs de ses collègues relative à l'adoption et à la mise en oeuvre d'exigences à l'importation pour le respect de normes de production équivalentes aux normes de production essentielles, en matière de santé, d'environnement, de biodiversité et de bien-être animal applicables dans l'Union européenne (n°287).
Date de dépôt : 05/11/2024
Voir le dossier (Adoption et mise en oeuvre d'exigences à l'importation pour le respect de normes de production équivalentes aux normes de production essentielles, en matière de santé, d'environnement, de biodiversité et de bien-être animal applicables dans l'Union européenne)
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 16/10/2024
  1. Audition, ouverte à la presse, du général d'armée aérienne Jérôme Bellanger, chef d'état-major de l'armée de l'Air et de l'Espace, sur le projet de loi de finances 2025.
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 12/02/2025
  1. Audition, ouverte à la presse, de l'amiral Pierre Vandier, commandant suprême allié pour la transformation de l'OTAN (cycle Europe de la défense).
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
Date de réunion : 20/03/2025
  1. – Table ronde, ouverte à la presse, sur les politiques industrielles dans le monde, réunissant :
  2. - M. Christian Saint-Etienne, professeur des universités émérite, titulaire de la chaire d'économie industrielle au Conservatoire national des arts et métiers
  3. - M. David Baverez, investisseur et spécialiste de la Chine
N° 974 rapport d'information - Rapport d'information de M. Antoine Léaument et M. Ludovic Mendes déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusion des travaux d'une mission d'information visant à évaluer l'efficacité de la politique de lutte contre les trafics de stupéfiants
Date de dépôt : 17/02/2025
Voir le dossier (Évaluer l'efficacité de la politique de lutte contre les trafics de stupéfiants)
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
Date de réunion : 03/04/2025
  1. Table ronde, ouverte à la presse, relative à la formation professionnelle pour l'industrie et réunissant :
  2. - M. Aymeric Morin, directeur général adjoint en charge de l'offre de services de France Travail
  3. - M. Hugues de Balathier, directeur général adjoint de France compétences
  4. - M. Pascal Le Guyader, président de l'opérateur de compétences interindustriel OPCO 2i, et Mme Stéphanie Lagalle-Baranès, directrice générale