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Question écrite n° 1496 de M. Matthieu Marchio
Date de dépôt : 29/10/2024
logement : aides et prêts - Logements des cités minières du Nord - Logements des cités minières du Nord
Question écrite n° 1125 de M. Jérôme Legavre
Date de dépôt : 22/10/2024
droits fondamentaux - Entrave au droit de manifestation par le préfet de l'Hérault - Entrave au droit de manifestation par le préfet de l'Hérault
Question écrite n° 1928 de M. Daniel Labaronne
Date de dépôt : 12/11/2024
médecine - Zones d'intervention prioritaire (ZIP) et zones d'action complémentaire (ZAC) - Zones d'intervention prioritaire (ZIP) et zones d'action complémentaire (ZAC)
Question écrite n° 2404 de Mme Anne-Laure Blin
Date de dépôt : 03/12/2024
agriculture - Lutte contre le datura - Lutte contre le datura
Question écrite n° 2920 de M. Michel Guiniot
Date de dépôt : 24/12/2024
démographie - Population française - Soldes naturels et migratoires - Population française - Soldes naturels et migratoires
Question écrite n° 941 de M. Hervé Saulignac
Date de dépôt : 15/10/2024
maladies - Commercialisation d'un traitement contre la maladie d'Alzheimer - Commercialisation d'un traitement contre la maladie d'Alzheimer
Question écrite n° 1696 de M. Ian Boucard
Date de dépôt : 05/11/2024
impôt sur les sociétés - Sociétés anonymes suisses - Sociétés anonymes suisses
Question écrite n° 2156 de Mme Violette Spillebout
Date de dépôt : 19/11/2024
professions de santé - Difficultés dans la transmission entre les soignants - Difficultés dans la transmission entre les soignants
Question écrite n° 1651 de M. Idir Boumertit
Date de dépôt : 05/11/2024
enseignement - Labélisation des manuels scolaires : quelle liberté pédagogique ? - Labélisation des manuels scolaires : quelle liberté pédagogique ?
Question écrite n° 1567 de Mme Chantal Jourdan
Date de dépôt : 29/10/2024
santé - Nouveaux troubles psychiques comme l'éco-anxiété et besoin de prévention - Nouveaux troubles psychiques comme l'éco-anxiété et besoin de prévention