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- Question écrite n° 3384 de M. Philippe Juvin
- Date de dépôt : 21/01/2025
- santé - Stratégie nationale pour lutter contre les maladies neuro-dégénératives - Stratégie nationale pour lutter contre les maladies neuro-dégénératives
- N° 817 - Proposition de loi de M. Romain Daubié visant à sécuriser la vente de plaques d'immatriculation
- Date de dépôt : 21/01/2025
- Voir le dossier (Sécuriser la vente de plaques d'immatriculation)
- Question écrite n° 3351 de Mme Julie Delpech
- Date de dépôt : 21/01/2025
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- Question écrite n° 3208 de Mme Lisa Belluco
- Date de dépôt : 21/01/2025
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- Date de dépôt : 21/01/2025
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- Date de dépôt : 21/01/2025
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- Question écrite n° 3216 de M. Bérenger Cernon
- Date de dépôt : 21/01/2025
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- Question écrite n° 3254 de Mme Christine Pirès Beaune
- Date de dépôt : 21/01/2025
- donations et successions - Les droits de succession pour les anciens Présidents de la République - Les droits de succession pour les anciens Présidents de la République
- Question écrite n° 3203 de Mme Laure Miller
- Date de dépôt : 21/01/2025
- agriculture - Référentiel appliqué à la haute certification environnementale (HVE) - Référentiel appliqué à la haute certification environnementale (HVE)
- Question écrite n° 3219 de M. Philippe Lottiaux
- Date de dépôt : 21/01/2025
- associations et fondations - Simplification des contraintes des associations - Simplification des contraintes des associations
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