Résultats de la recherche

28492 résultats trouvés

Question écrite n° 395 de M. Karl Olive
Date de dépôt : 08/10/2024
harcèlement - Prise en charge des soins psychologiques pour les élèves harcelés - Prise en charge des soins psychologiques pour les élèves harcelés
Question écrite n° 2014 de M. Philippe Lottiaux
Date de dépôt : 19/11/2024
aquaculture et pêche professionnelle - Prolongation d'activité des chalutiers de type gangui après 2025 - Prolongation d'activité des chalutiers de type gangui après 2025
Question écrite n° 2249 de M. Bastien Lachaud
Date de dépôt : 26/11/2024
défense - Sécurité des informations transmises aux Allemands - Sécurité des informations transmises aux Allemands
Question écrite n° 1407 de M. Théo Bernhardt
Date de dépôt : 29/10/2024
communes - Subdélégation de l'exercice du droit de préemption aux EPFL - Subdélégation de l'exercice du droit de préemption aux EPFL
Question écrite n° 672 de M. Mathieu Lefèvre
Date de dépôt : 08/10/2024
santé - Recrudescence des importations de prothèses dentaires - Recrudescence des importations de prothèses dentaires
Question écrite n° 2937 de Mme Danièle Obono
Date de dépôt : 24/12/2024
étrangers - Trafic de rendez-vous en préfecture - Trafic de rendez-vous en préfecture
Question écrite n° 922 de M. Pierre-Yves Cadalen
Date de dépôt : 15/10/2024
institutions sociales et médico sociales - Tenue des engagements concernant les centres sociaux - Tenue des engagements concernant les centres sociaux
Question écrite n° 2043 de M. Antoine Villedieu
Date de dépôt : 19/11/2024
communes - Financement de la réhabilitation des cimetières - Financement de la réhabilitation des cimetières
Question écrite n° 2047 de M. Matthieu Marchio
Date de dépôt : 19/11/2024
consommation - Énergie - Frais de résiliation - Énergie - Frais de résiliation
Question écrite n° 1232 de M. Ugo Bernalicis
Date de dépôt : 22/10/2024
lieux de privation de liberté - Alerte sur l'usage des sanctions disciplinaires en prison - Alerte sur l'usage des sanctions disciplinaires en prison