Résultats de la recherche

50416 résultats trouvés

Amendement n° 451 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1102: Date de dépôt : 05/04/2025; Amendement de Mme Firmin Le Bodo et Mme Colin-Oesterlé - Article 18 - Tombé; Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 475 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1102: Date de dépôt : 05/04/2025; Amendement de Mme Firmin Le Bodo et Mme Colin-Oesterlé - Article 18 - Tombé; Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 485 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1102: Date de dépôt : 05/04/2025; Amendement de Mme Simonnet, Mme Sandrine Rousseau, Mme Laernoes, M. Peytavie, M. Corbière et Mme Taillé-Polian - Article 20 - Tombé; Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 497 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1102: Date de dépôt : 05/04/2025; Amendement de Mme Loir, M. Ménagé, M. Bentz, Mme Dogor-Such, M. Frappé, Mme Mélin, M. Dussausaye, M. Bernhardt, Mme Ranc, M. Odoul, Mme Hamelet, M. Florquin, Mme Lorho, Mme Pollet, M. Casterman et M. Muller - Article 15 - Adopté; Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 2626 - DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1191: Date de dépôt : 05/04/2025; Amendement de M. Alloncle, M. Michoux, Mme Mansouri, M. Meurin, M. Dessigny, Mme Barèges et M. Allegret-Pilot - Après l'article PREMIER - Rejeté; Voir le dossier (Projet de loi de simplification de la vie économique)
Amendement n° 484 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1102: Date de dépôt : 05/04/2025; Amendement de Mme Simonnet, Mme Laernoes, M. Peytavie, Mme Sandrine Rousseau, M. Corbière et Mme Taillé-Polian - Article 16 - Retiré; Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 515 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1102: Date de dépôt : 05/04/2025; Amendement de M. Odoul, Mme Dogor-Such, M. Bentz, Mme Pollet, Mme Hamelet, Mme Ranc et Mme Loir - TITRE - Tombé; Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 864 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1100: Date de dépôt : 05/04/2025; Amendement de Mme Pollet - Article 2 - Rejeté; Voir le dossier (Fin de vie)
Amendement n° 939 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1100: Date de dépôt : 05/04/2025; Amendement de M. Juvin et M. Forissier - Article 2 - Rejeté; Voir le dossier (Fin de vie)
Amendement n° 938 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1100: Date de dépôt : 05/04/2025; Amendement de M. Juvin et M. Forissier - Article PREMIER - Rejeté; Voir le dossier (Fin de vie)