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Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 02/10/2024
  1. Réunion-débat, ouverte à la presse, avec une délégation de la commission des affaires étrangères de l'Eduskunta de Finlande, conduite par son président, M. Kimmo Kiljunen.
N° 308 rapport - Rapport de M. Erwan Balanant sur la proposition de résolution de M. Erwan Balanant et plusieurs de ses collègues tendant à la création d'une commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité (166).
Date de dépôt : 02/10/2024
Voir le dossier (Violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité)
Dossier législatif - Politique de lutte contre la délinquance sexuelle et de prévention de la récidive
Compte rendu de réunion n° 1 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 03/10/2024
  1. nomination du Bureau.
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 25/09/2024
  1. Audition de MM. Raymond Girardi et Gilles Bernard, vice-présidents du Mouvement de défense des exploitants familiaux (Modef), sur la situation et les attentes du monde agricole
N° 304 rapport - Rapport de Mme Isabelle Santiago sur la proposition de résolution de Mme Isabelle Santiago et plusieurs de ses collègues tendant à la création d'une commission d'enquête sur les manquements des politiques publiques de protection de l'enfance (190).
Date de dépôt : 02/10/2024
Voir le dossier (Les manquements des politiques publiques de protection de l'enfance)
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 02 octobre 2024
Date de séance : 02/10/2024
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 25/09/2024
  1. Audition de Mmes Véronique Le Floc'h, présidente de la Coordination Rurale, et Amélie Rebière, vice-présidente, sur la situation et les attentes du monde agricole.
Dossier législatif - Politique française d’expérimentation nucléaire en Polynésie française
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 25/09/2024
  1. Audition de Mmes Véronique Marchesseau, secrétaire générale, et Sylvie Colas, secrétaire nationale de la Confédération paysanne, sur la situation et les attentes du monde agricole