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Question écrite n° 1801 de M. Rodrigo Arenas
Date de dépôt : 05/11/2024
transports ferroviaires - Situation du fret ferroviaire en France - Situation du fret ferroviaire en France
Question écrite n° 1623 de M. Rodrigo Arenas
Date de dépôt : 05/11/2024
catastrophes naturelles - Crues soudaines et adaptation au changement climatique - Crues soudaines et adaptation au changement climatique
Question écrite n° 1637 de Mme Félicie Gérard
Date de dépôt : 05/11/2024
décorations, insignes et emblèmes - Échelons de la médaille du travail - Échelons de la médaille du travail
Question écrite n° 1704 de M. Anthony Brosse
Date de dépôt : 05/11/2024
logement - Durée des conventions d'opérations programmées pour l'amélioration de l'habitat - Durée des conventions d'opérations programmées pour l'amélioration de l'habitat
Question écrite n° 1769 de M. Olivier Faure
Date de dépôt : 05/11/2024
santé - Contamination au mercure du thon - Contamination au mercure du thon
Question écrite n° 1736 de M. Denis Fégné
Date de dépôt : 05/11/2024
pharmacie et médicaments - Réforme du 3e cycle pharmaceutique - Réforme du 3e cycle pharmaceutique
Question écrite n° 1659 de Mme Sandra Marsaud
Date de dépôt : 05/11/2024
enseignement agricole - Revalorisation point d'indice des infirmiers de l'enseignement public agricole - Revalorisation point d'indice des infirmiers de l'enseignement public agricole
Question écrite n° 1723 de M. Peio Dufau
Date de dépôt : 05/11/2024
outre-mer - L'apaisement en Kanaky passera par une solution pour les prisonniers - L'apaisement en Kanaky passera par une solution pour les prisonniers
Question écrite n° 1695 de M. Perceval Gaillard
Date de dépôt : 05/11/2024
impôt sur le revenu - Déductions fiscales liées aux frais de garde des enfants de plus de 6 ans - Déductions fiscales liées aux frais de garde des enfants de plus de 6 ans
Question écrite n° 1754 de M. Emmanuel Fernandes
Date de dépôt : 05/11/2024
professions de santé - Situation préoccupante des effectifs de la médecine scolaire - Situation préoccupante des effectifs de la médecine scolaire