72794 résultats trouvés
- Question écrite n° 6922 de M. Julien Brugerolles
- Date de dépôt : 20/05/2025
- télécommunications - Déploiement fibre optique et les conséquences de la fermeture des réseaux RTC - Déploiement fibre optique et les conséquences de la fermeture des réseaux RTC
- Question écrite n° 6879 de Mme Élise Leboucher
- Date de dépôt : 20/05/2025
- politique sociale - Revalorisation du RSA et baisse des conseils départementaux - Revalorisation du RSA et baisse des conseils départementaux
- N° 1444 - Proposition de résolution européenne de Mme Mathilde Panot visant à dénoncer l'accord d'association entre l'Union européenne et Israël ainsi qu'à mettre en oeuvre les sanctions nécessaires à l'encontre d'Israël et ses dirigeants pour mettre fin à la guerre génocidaire du gouvernement d'extrême droite de Benyamin Netanyahou
- Date de dépôt : 20/05/2025
- Voir le dossier (Dénoncer l'accord d'association entre l'Union européenne et Israël et mettre en oeuvre les sanctions nécessaires à l'encontre d'Israël et ses dirigeants pour mettre fin à la guerre génocidaire du gouvernement d'extrême droite de Benyamin Netanyahou)
- Question écrite n° 6899 de M. Christophe Plassard
- Date de dépôt : 20/05/2025
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - Précarité des pensionnés de la marine marchande et de la pêche - Précarité des pensionnés de la marine marchande et de la pêche
- Question écrite n° 6733 de M. Karim Benbrahim
- Date de dépôt : 20/05/2025
- déchets - Amélioration de l'efficacité du dispositif REP bâtiment - Amélioration de l'efficacité du dispositif REP bâtiment
- Question écrite n° 6704 de M. Vincent Ledoux
- Date de dépôt : 20/05/2025
- assurance maladie maternité - Prise en charge du lipœdème par la sécurité sociale - Prise en charge du lipœdème par la sécurité sociale
- Question écrite n° 6709 de Mme Sandra Delannoy
- Date de dépôt : 20/05/2025
- automobiles - Quelle solution pour remédier à la pénurie d'inspecteurs du permis de conduire ? - Quelle solution pour remédier à la pénurie d'inspecteurs du permis de conduire ?
- Question écrite n° 6734 de M. Julien Brugerolles
- Date de dépôt : 20/05/2025
- déchets - Application de la responsabilité élargie du producteur (REP) - Application de la responsabilité élargie du producteur (REP)
- Question écrite n° 6716 de M. Karim Benbrahim
- Date de dépôt : 20/05/2025
- biodiversité - Préservation de la biodiversité à Mayotte suite au passage du cyclone Chido - Préservation de la biodiversité à Mayotte suite au passage du cyclone Chido
- Question écrite n° 6916 de M. Arnaud Saint-Martin
- Date de dépôt : 20/05/2025
- services publics - Avenir des conseillers numériques - Avenir des conseillers numériques
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