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Amendement n° 2 - LA RELANCE D'UNE POLITIQUE NATALISTE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1412: Date de dépôt : 11/06/2025; Amendement de Mme Gruet - Après l'article 3 - Non renseigné; Voir le dossier (La relance d'une politique nataliste)
Amendement n° 1 - LA RELANCE D'UNE POLITIQUE NATALISTE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1412: Date de dépôt : 11/06/2025; Amendement de Mme Dombre Coste, M. Aviragnet, Mme Bellay, M. Califer, M. Delaporte, Mme Godard, M. Guedj, Mme Runel et M. Simion - Article 3 - Non renseigné; Voir le dossier (La relance d'une politique nataliste)
Amendement n° 7 - LA RELANCE D'UNE POLITIQUE NATALISTE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1412: Date de dépôt : 11/06/2025; Amendement de Mme Sylvie Bonnet - Article 3 - Non renseigné; Voir le dossier (La relance d'une politique nataliste)
Amendement n° 9 - LA RELANCE D'UNE POLITIQUE NATALISTE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1412: Date de dépôt : 11/06/2025; Amendement de Mme Corneloup, M. Bazin, Mme Sylvie Bonnet, Mme Dezarnaud, M. Di Filippo et Mme Gruet - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (La relance d'une politique nataliste)
Amendement n° 5 - INSTAURER DES PEINES PLANCHERS POUR LES CRIMES ET DÉLITS COMMIS CONTRE LES MEMBRES DE LA FORCE PUBLIQUE ET LES POMPIERS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1410: Date de dépôt : 11/06/2025; Amendement de M. Di Filippo, M. Brigand, Mme Corneloup et M. Le Fur - Article UNIQUE - Non renseigné; Voir le dossier (Instaurer des peines planchers pour les crimes et délits commis contre les membres de la force publique et les pompiers)
Amendement n° 52 - PORTANT PROGRAMMATION NATIONALE ET SIMPLIFICATION NORMATIVE DANS LE SECTEUR ÉCONOMIQUE DE L'ÉNERGIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1522: Date de dépôt : 11/06/2025; Amendement de M. Taite, M. Bony, Mme Corneloup, M. Le Fur, M. Descoeur, Mme Sylvie Bonnet, M. Cordier, M. Jean-Pierre Vigier, M. Liger, Mme Bazin-Malgras, M. Liégeon, M. Boucard, Mme Dezarnaud et M. Bourgeaux - Article 9 - Non renseigné; Voir le dossier (Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie)
N° 1561 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à renforcer et sécuriser le pouvoir préfectoral de dérogation afin d'adapter les normes aux territoires: Date de dépôt : 11/06/2025; Voir le dossier (Proposition de loi visant à renforcer et sécuriser le pouvoir préfectoral de dérogation afin d'adapter les normes aux territoires)
Amendement n° 3 - LA RELANCE D'UNE POLITIQUE NATALISTE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1412: Date de dépôt : 11/06/2025; Amendement de M. Di Filippo, M. Brigand, Mme Corneloup, M. Le Fur et M. Ceccoli - Après l'article 3 - Non renseigné; Voir le dossier (La relance d'une politique nataliste)
Amendement n° 106 - PORTANT PROGRAMMATION NATIONALE ET SIMPLIFICATION NORMATIVE DANS LE SECTEUR ÉCONOMIQUE DE L'ÉNERGIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1522: Date de dépôt : 11/06/2025; Amendement de M. Descoeur, M. Fabrice Brun, Mme Dalloz, Mme Corneloup, Mme Sylvie Bonnet, M. Liger, M. Bony, Mme Bazin-Malgras, M. Liégeon, Mme Dezarnaud, M. Bourgeaux, M. Taite, M. Dive, M. Brigand, M. Juvin et M. Boucard - Article 4 - Non renseigné; Voir le dossier (Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie)
Amendement n° 5 - LA RELANCE D'UNE POLITIQUE NATALISTE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1412: Date de dépôt : 11/06/2025; Amendement de M. Di Filippo, M. Brigand, Mme Corneloup, M. Le Fur et M. Ceccoli - Après l'article 3 - Non renseigné; Voir le dossier (La relance d'une politique nataliste)