Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Amendement n° 29 - GÉNÉRALISER LA CONNAISSANCE ET LA MAÎTRISE DES GESTES DE PREMIERS SECOURS TOUT AU LONG DE LA VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1229: Date de dépôt : 01/05/2025; Amendement de M. Frappé, M. Bentz, M. Bernhardt, M. Casterman, M. de Lépinau, Mme Dogor-Such, M. Dussausaye, M. Florquin, Mme Hamelet, Mme Loir, M. Ménagé, M. Meurin, M. Muller, M. Odoul, Mme Pollet et Mme Ranc - Article PREMIER - Retiré; Voir le dossier (Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie)
Amendement n° 2789 - DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1191: Date de dépôt : 01/05/2025; Amendement de le Gouvernement - Article 20 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi de simplification de la vie économique)
Amendement n° 1 - RELATIVE À LA LUTTE CONTRE L'ANTISÉMITISME DANS L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1357: Date de dépôt : 01/05/2025; Amendement de M. Arnault, M. Amard, Mme Abomangoli, M. Alexandre, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Belouassa-Cherifi, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Coulomme, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, Mme Ferrer, M. Gaillard, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hamdane, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Coq, M. Le Gall, Mme Leboucher, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lejeune, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Mesmeur, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Ratenon, M. Saint-Martin, M. Saintoul, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, M. Taché, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé et M. Vannier - TITRE - Rejeté; Voir le dossier (Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur)
Amendement n° 34 - GÉNÉRALISER LA CONNAISSANCE ET LA MAÎTRISE DES GESTES DE PREMIERS SECOURS TOUT AU LONG DE LA VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1229: Date de dépôt : 01/05/2025; Amendement de M. Frappé, M. Bentz, M. Bernhardt, M. Casterman, M. de Lépinau, Mme Dogor-Such, M. Dussausaye, M. Florquin, Mme Hamelet, Mme Loir, M. Ménagé, M. Meurin, M. Muller, M. Odoul, Mme Pollet et Mme Ranc - Article 2 - Rejeté; Voir le dossier (Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie)
Amendement n° 221 - VISANT À LEVER LES CONTRAINTES À L’EXERCICE DU MÉTIER D’AGRICULTEUR - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 856: Date de dépôt : 01/05/2025; Amendement de Mme Batho, M. Tavernier, M. Amirshahi, Mme Arrighi, Mme Autain, Mme Balage El Mariky, Mme Belluco, M. Ben Cheikh, M. Biteau, M. Arnaud Bonnet, M. Nicolas Bonnet, Mme Chatelain, M. Corbière, M. Davi, M. Duplessy, M. Fournier, Mme Garin, M. Damien Girard, M. Gustave, Mme Catherine Hervieu, M. Iordanoff, Mme Laernoes, M. Lahais, M. Lucas-Lundy, Mme Ozenne, M. Peytavie, Mme Pochon, M. Raux, Mme Regol, M. Roumégas, Mme Sandrine Rousseau, M. Ruffin, Mme Sas, Mme Sebaihi, Mme Simonnet, Mme Taillé-Polian, M. Thierry et Mme Voynet - Article 2 - Tombé; Voir le dossier (Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur)
Amendement n° 35 - GÉNÉRALISER LA CONNAISSANCE ET LA MAÎTRISE DES GESTES DE PREMIERS SECOURS TOUT AU LONG DE LA VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1229: Date de dépôt : 01/05/2025; Amendement de M. Frappé, M. Bentz, M. Bernhardt, M. Casterman, M. de Lépinau, Mme Dogor-Such, M. Dussausaye, M. Florquin, Mme Hamelet, Mme Loir, M. Ménagé, M. Meurin, M. Muller, M. Odoul, Mme Pollet et Mme Ranc - Article 3 - Rejeté; Voir le dossier (Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie)
Amendement n° 31 - GÉNÉRALISER LA CONNAISSANCE ET LA MAÎTRISE DES GESTES DE PREMIERS SECOURS TOUT AU LONG DE LA VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1229: Date de dépôt : 01/05/2025; Amendement de M. Frappé, M. Bentz, M. Bernhardt, M. Casterman, M. de Lépinau, Mme Dogor-Such, M. Dussausaye, M. Florquin, Mme Hamelet, Mme Loir, M. Ménagé, M. Meurin, M. Muller, M. Odoul, Mme Pollet et Mme Ranc - Après l'article PREMIER - Rejeté; Voir le dossier (Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie)
Amendement n° 30 - GÉNÉRALISER LA CONNAISSANCE ET LA MAÎTRISE DES GESTES DE PREMIERS SECOURS TOUT AU LONG DE LA VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1229: Date de dépôt : 01/05/2025; Amendement de M. Frappé, M. Bentz, M. Bernhardt, M. Casterman, M. de Lépinau, Mme Dogor-Such, M. Dussausaye, M. Florquin, Mme Hamelet, Mme Loir, M. Ménagé, M. Meurin, M. Muller, M. Odoul, Mme Pollet et Mme Ranc - Article PREMIER - Retiré; Voir le dossier (Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie)
Amendement n° 33 - GÉNÉRALISER LA CONNAISSANCE ET LA MAÎTRISE DES GESTES DE PREMIERS SECOURS TOUT AU LONG DE LA VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1229: Date de dépôt : 01/05/2025; Amendement de M. Frappé, M. Bentz, M. Bernhardt, M. Casterman, M. de Lépinau, Mme Dogor-Such, M. Dussausaye, M. Florquin, Mme Hamelet, Mme Loir, M. Ménagé, M. Meurin, M. Muller, M. Odoul, Mme Pollet et Mme Ranc - Article 2 - Rejeté; Voir le dossier (Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 30 avril 2025: Date de séance : 30/04/2025