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Question au Gouvernement n° 353 de M. Philippe Lottiaux
Date de dépôt : 05/02/2025
aménagement du territoire - Dispositif zéro artificialisation nette - Dispositif zéro artificialisation nette
Question au Gouvernement n° 347 de M. Julien Limongi
Date de dépôt : 05/02/2025
sécurité des biens et des personnes - Lutte contre la délinquance - Lutte contre la délinquance
Question au Gouvernement n° 354 de Mme Sandrine Le Feur
Date de dépôt : 05/02/2025
climat - Inondations et adaptation au changement climatique - Inondations et adaptation au changement climatique
Question au Gouvernement n° 356 de M. Benoît Biteau
Date de dépôt : 05/02/2025
santé - Causes environnementales des cancers - Causes environnementales des cancers
Question au Gouvernement n° 360 de Mme Danielle Simonnet
Date de dépôt : 05/02/2025
politique extérieure - Situation des Kurdes en Syrie - Situation des Kurdes en Syrie
Question au Gouvernement n° 349 de Mme Françoise Buffet
Date de dépôt : 05/02/2025
politique extérieure - Augmentation des droits de douane - Augmentation des droits de douane
Question au Gouvernement n° 359 de M. Emeric Salmon
Date de dépôt : 05/02/2025
enfants - Réforme des microcrèches - Réforme des microcrèches
Compte rendu de réunion n° 78 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 04/02/2025
  1. Audition de M. Gabriel ATTAL, ancien premier ministre, dans le cadre des travaux menés pour étudier et rechercher les causes de la variation et des écarts des prévisions fiscales et budgétaires des administrations publiques pour les années 2023 et 2024 (article 5 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 04 février 2025
Date de séance : 04/02/2025
  1. 1. Questions au gouvernement
  2. 2. Interdiction des dispositifs électroniques de vapotage à usage unique
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 04 février 2025
Date de séance : 04/02/2025
  1. 1. Dépôt de motions de censure
  2. 2. Questions orales sans débat
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance