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- Question écrite n° 1599 de M. Karl Olive
- Date de dépôt : 05/11/2024
- administration - Développement de l'intelligence artificielle dans la fonction publique - Développement de l'intelligence artificielle dans la fonction publique
- Question écrite n° 1685 de M. François Piquemal
- Date de dépôt : 05/11/2024
- fonctionnaires et agents publics - Nominations et absentéisme des hauts-fonctionnaires - Nominations et absentéisme des hauts-fonctionnaires
- Question écrite n° 1600 de Mme Colette Capdevielle
- Date de dépôt : 05/11/2024
- administration - L'avenir du service commun des laboratoires - L'avenir du service commun des laboratoires
- Question écrite n° 1734 de Mme Tiffany Joncour
- Date de dépôt : 05/11/2024
- personnes handicapées - Urgence soutien aux familles des enfants polyhandicapés - Urgence soutien aux familles des enfants polyhandicapés
- Question écrite n° 1669 de M. Timothée Houssin
- Date de dépôt : 05/11/2024
- entreprises - Éligibilité de l'usine Europhane aux aides du FEM - Éligibilité de l'usine Europhane aux aides du FEM
- Question écrite n° 1783 de Mme Sophie Blanc
- Date de dépôt : 05/11/2024
- sécurité des biens et des personnes - Transferts sous escorte vers les pays du Maghreb - Transferts sous escorte vers les pays du Maghreb
- Question écrite n° 1728 de Mme Florence Joubert
- Date de dépôt : 05/11/2024
- patrimoine culturel - Exonération des taxes sur le Loto du Patrimoine - Exonération des taxes sur le Loto du Patrimoine
- Question écrite n° 1737 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 05/11/2024
- pharmacie et médicaments - Souveraineté industrielle de la production de médicaments et pénuries constatées - Souveraineté industrielle de la production de médicaments et pénuries constatées
- Question écrite n° 1802 de M. Timothée Houssin
- Date de dépôt : 05/11/2024
- travail - Visite médicale de reprise pour les intérimaires ayant plusieurs employeurs - Visite médicale de reprise pour les intérimaires ayant plusieurs employeurs
- Question écrite n° 1621 de Mme Marie-Christine Dalloz
- Date de dépôt : 05/11/2024
- bois et forêts - Interprofession de la filière bois - Interprofession de la filière bois
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