Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

65848 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Amendement n° 11 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
Date de dépôt : 18/04/2025
Amendement de Mme Gruet, Mme Corneloup, M. Le Fur et Mme Sylvie Bonnet - Article 15 - Tombé
Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 14 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
Date de dépôt : 18/04/2025
Amendement de Mme Gruet, M. Hetzel, Mme Corneloup, M. Le Fur et Mme Sylvie Bonnet - TITRE - Tombé
Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 7 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
Date de dépôt : 18/04/2025
Amendement de Mme Gruet, M. Hetzel, Mme Corneloup, M. Le Fur et Mme Sylvie Bonnet - Après l'article 20 QUATER - Rejeté
Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission d'enquête concernant l'organisation des élections en France
Date de réunion : 17/04/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Didier-Roland Tabuteau, vice-président du Conseil d'État, président de la Commission nationale de contrôle de la campagne électorale en vue de l'élection présidentielle (CNCCEP), M. Thierry-Xavier Girardot, secrétaire général du Conseil d'État, et Mme Isabelle de Silva, rapporteure générale de la CNCCEP
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission d'enquête concernant l'organisation des élections en France
Date de réunion : 17/04/2025
  1. – Table-ronde, ouverte à la presse, réunissant les représentants en France des entreprises Google, Meta, Snap.Inc, TikTok et X.
N° 1317 - Proposition de loi de Mme Élisa Martin visant à l'interdiction de la reconnaissance faciale
Date de dépôt : 17/04/2025
Voir le dossier (Interdiction de la reconnaissance faciale)
N° 1327 - Proposition de loi de Mme Sophia Chikirou relative à la restitution de biens culturels à la République fédérale du Mexique
Date de dépôt : 17/04/2025
Voir le dossier (Restitution de biens culturels à la République fédérale du Mexique)
N° 1304 - Proposition de loi de M. Gabriel Amard visant à la régénération des charbons actifs et à la destruction des substances per et polyfluoroalkylées
Date de dépôt : 17/04/2025
Voir le dossier (Régénération des charbons actifs et destruction des substances per et polyfluoroalkylées)
N° 1295 - Proposition de loi de M. Corentin Le Fur visant à promouvoir les langues régionales en autorisant les signes diacritiques à l'état civil
Date de dépôt : 17/04/2025
Voir le dossier (Promouvoir les langues régionales en autorisant les signes diacritiques à l'état civil)
N° 1297 - Proposition de loi de M. Jean-Luc Warsmann visant à faciliter le travail des artisans
Date de dépôt : 17/04/2025
Voir le dossier (Faciliter le travail des artisans)