Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 386 de M. Christophe Naegelen: Date de dépôt : 08/10/2024; formation professionnelle et apprentissage - Situation des étudiants en apprentissage ou en alternance - Situation des étudiants en apprentissage ou en alternance
Question écrite n° 599 de M. Paul-André Colombani: Date de dépôt : 08/10/2024; professions de santé - Situation des infirmiers libéraux - Situation des infirmiers libéraux
Question écrite n° 749 de M. Philippe Juvin: Date de dépôt : 08/10/2024; travail - Conditions de travail des animateurs éducatifs transportant des mineurs - Conditions de travail des animateurs éducatifs transportant des mineurs
Question écrite n° 140 de Mme Mereana Reid Arbelot: Date de dépôt : 08/10/2024; archives et bibliothèques - Fonds d'archives historiques en Polynésie française - Fonds d'archives historiques en Polynésie française
Question écrite n° 433 de Mme Sylvie Ferrer: Date de dépôt : 08/10/2024; lieux de privation de liberté - Situation financière de l'OIP-SF - Situation financière de l'OIP-SF
Question écrite n° 756 de M. Christophe Naegelen: Date de dépôt : 08/10/2024; travail - Saisie des indemnités de licenciement ou de rupture du contrat de travail - Saisie des indemnités de licenciement ou de rupture du contrat de travail
N° 210 - Proposition de loi de Mme Christine Pirès Beaune visant à transformer, en un crédit d'impôt, la réduction d'impôt au titre des frais de dépendance et d'hébergement pour les personnes en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes: Date de dépôt : 17/09/2024; Voir le dossier (Transformer, en un crédit d'impôt, la réduction d'impôt au titre des frais de dépendance et d'hébergement pour les personnes en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes)
Dossier législatif - Transformer, en un crédit d’impôt, la réduction d’impôt au titre des frais de dépendance et d’hébergement pour les personnes en établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes
Amendement n° 12 - APPROBATION DES COMPTES DE LA SÉCURITÉ SOCIALE POUR L'ANNÉE 2023 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4: Date de dépôt : 08/10/2024; Amendement de M. Monnet, Mme Lebon, Mme Bourouaha, M. Bénard, M. Castor, M. Chassaigne, Mme Faucillon, Mme K/Bidi, M. Lecoq, M. Maillot, M. Maurel, M. Nadeau, M. Peu, Mme Reid Arbelot, M. Rimane, M. Sansu et M. Tjibaou - Article LIMINAIRE - Non renseigné; Voir le dossier (Approbation des comptes de la sécurité sociale pour l'année 2023)
Amendement n° 15 - APPROBATION DES COMPTES DE LA SÉCURITÉ SOCIALE POUR L'ANNÉE 2023 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4: Date de dépôt : 08/10/2024; Amendement de M. Monnet, Mme Lebon, Mme Bourouaha, M. Bénard, M. Castor, M. Chassaigne, Mme Faucillon, Mme K/Bidi, M. Lecoq, M. Maillot, M. Maurel, M. Nadeau, M. Peu, Mme Reid Arbelot, M. Rimane, M. Sansu et M. Tjibaou - Article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Approbation des comptes de la sécurité sociale pour l'année 2023)