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- Question écrite n° 6830 de Mme Annaïg Le Meur
- Date de dépôt : 20/05/2025
- maladies - Reconnaissance de la papillomatose respiratoire récurrente - Reconnaissance de la papillomatose respiratoire récurrente
- Question écrite n° 6747 de Mme Océane Godard
- Date de dépôt : 20/05/2025
- dépendance - Égalité d'accès dans l'aide à domicile pour les personnes en perte d'autonomie - Égalité d'accès dans l'aide à domicile pour les personnes en perte d'autonomie
- Question écrite n° 6835 de Mme Florence Goulet
- Date de dépôt : 20/05/2025
- médecine - Manque de gynécologues médicaux - Manque de gynécologues médicaux
- Question écrite n° 6777 de M. Sylvain Carrière
- Date de dépôt : 20/05/2025
- établissements de santé - Statut des travailleurs et travailleuses des établissements thermaux - Statut des travailleurs et travailleuses des établissements thermaux
- Question écrite n° 6763 de Mme Océane Godard
- Date de dépôt : 20/05/2025
- enfants - Poursuite des actions de prévention et sensibilisation syndrome du bébé secoué - Poursuite des actions de prévention et sensibilisation syndrome du bébé secoué
- Question écrite n° 6849 de M. Christian Baptiste
- Date de dépôt : 20/05/2025
- outre-mer - Nécessité d'implanter une maison des aînés et des aidants en Guadeloupe - Nécessité d'implanter une maison des aînés et des aidants en Guadeloupe
- Question écrite n° 6776 de M. Boris Tavernier
- Date de dépôt : 20/05/2025
- établissements de santé - Repas à l'hôpital - Intégration de l'alimentation dans les critères IFAQ - Repas à l'hôpital - Intégration de l'alimentation dans les critères IFAQ
- Question écrite n° 6798 de M. Thierry Liger
- Date de dépôt : 20/05/2025
- impôts et taxes - TVA et DMTO : qualification des travaux portant sur des immeubles existants - TVA et DMTO : qualification des travaux portant sur des immeubles existants
- Question écrite n° 6925 de M. Jean-Michel Jacques
- Date de dépôt : 20/05/2025
- transports - Versement mobilité régional (VMR) - Versement mobilité régional (VMR)
- Question écrite n° 6772 de M. Antoine Vermorel-Marques
- Date de dépôt : 20/05/2025
- entreprises - Fin de l'auto-certification des logiciels de caisse et facturation numérique - Fin de l'auto-certification des logiciels de caisse et facturation numérique
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