Résultats de la recherche - Assemblée nationale

38146 résultats trouvés

Question écrite n° 1940 de M. Jean-Luc Warsmann: Date de dépôt : 12/11/2024; personnes âgées - Situation financière des personnes âgées - Situation financière des personnes âgées
Question écrite n° 1934 de Mme Anaïs Belouassa-Cherifi: Date de dépôt : 12/11/2024; ordre public - Lutte contre les violences perpétrées par les groupuscules d'extrême droite - Lutte contre les violences perpétrées par les groupuscules d'extrême droite
Question écrite n° 1907 de M. Christophe Blanchet: Date de dépôt : 12/11/2024; jeux et paris - Nouveaux jeux PMU pour soutenir la filière équine - Nouveaux jeux PMU pour soutenir la filière équine
Question écrite n° 1824 de M. Daniel Labaronne: Date de dépôt : 12/11/2024; associations et fondations - Avantage fiscal du dispositif dit « Coluche » - Avantage fiscal du dispositif dit « Coluche »
Question écrite n° 1939 de M. Max Mathiasin: Date de dépôt : 12/11/2024; outre-mer - Prévention routière en Guadeloupe - Prévention routière en Guadeloupe
Question écrite n° 1933 de M. Philippe Latombe: Date de dépôt : 12/11/2024; numérique - Le 17Cyber - Le 17Cyber
Question écrite n° 1871 de Mme Anne Le Hénanff: Date de dépôt : 12/11/2024; enseignement supérieur - Situation budgétaire des universités françaises - Situation budgétaire des universités françaises
Question écrite n° 1938 de M. Frédéric Maillot: Date de dépôt : 12/11/2024; outre-mer - Politique du grand âge pour La Réunion - Politique du grand âge pour La Réunion
Question écrite n° 1835 de M. Maxime Amblard: Date de dépôt : 12/11/2024; bois et forêts - Multiplication alarmante des vols de bois dans les forêts privées en Meuse - Multiplication alarmante des vols de bois dans les forêts privées en Meuse
Question écrite n° 1942 de M. Yannick Favennec-Bécot: Date de dépôt : 12/11/2024; personnes handicapées - Cumul de la pension d'invalidité et du revenu d'activité professionnelle - Cumul de la pension d'invalidité et du revenu d'activité professionnelle