Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Amendement n° 355 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281: Date de dépôt : 06/05/2025; Amendement de M. Sitzenstuhl - Article 8 - Tombé; Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 299 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281: Date de dépôt : 06/05/2025; Amendement de Mme Corneloup, Mme Petex, M. Portier, M. Liger et M. Ray - Article 8 - Retiré; Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 300 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281: Date de dépôt : 06/05/2025; Amendement de Mme Corneloup, Mme Petex, M. Portier, M. Liger et M. Ray - Article 8 - Retiré; Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 345 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281: Date de dépôt : 06/05/2025; Amendement de M. Portier, M. Le Fur et M. Ray - Article 8 - Rejeté; Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 437 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281: Date de dépôt : 06/05/2025; Amendement de M. Liégeon, M. Brigand, Mme Corneloup, M. Le Fur, M. Liger, Mme Bazin-Malgras, M. Descoeur, Mme Petex, M. Taite, M. Portier et M. Ray - Après l'article 8 - Rejeté; Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 413 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281: Date de dépôt : 06/05/2025; Amendement de Mme Dogor-Such, Mme Loir, M. Giletti, M. David Magnier, Mme Lelouis, M. Loubet, M. Pfeffer, M. Jolly, Mme Levavasseur, Mme Lorho, M. Florquin, Mme Martinez, M. Guiniot, Mme Hamelet, Mme Laporte, Mme Sabatini, Mme Lechanteux, M. Markowsky, Mme Blanc, M. de Lépinau, M. Chudeau, M. Frappé, M. Blairy, Mme Mélin, M. Odoul, Mme Pollet, Mme Ranc, M. Weber, M. Gery, Mme Rimbert, Mme Da Conceicao Carvalho, M. Rambaud, M. Dufosset, M. Taverne, M. Perez, M. Amblard, M. Tonussi, Mme Robert-Dehault, M. Baubry, M. Guibert, M. Dussausaye, M. Evrard et M. Vos - Article 8 BIS - Tombé; Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 139 - VISANT À LEVER LES CONTRAINTES À L’EXERCICE DU MÉTIER D’AGRICULTEUR - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 856: Date de dépôt : 06/05/2025; Amendement de M. Jean-Pierre Vigier, M. Brigand, M. Bourgeaux, Mme Bazin-Malgras, M. Hetzel, M. Liégeon et M. Portier - Article 3 - Rejeté; Voir le dossier (Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur)
Amendement n° 405 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281: Date de dépôt : 06/05/2025; Amendement de M. Colombani, M. Castellani, M. Bataille, M. Bruneau, M. Castiglione, M. de Courson, Mme de Pélichy, M. Favennec-Bécot, Mme Froger, M. Lenormand, M. Mathiasin, M. Mazaury, M. Molac, M. Panifous, M. Serva, M. Taupiac, M. Viry et Mme Youssouffa - Article 9 BIS - Tombé; Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 406 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281: Date de dépôt : 06/05/2025; Amendement de M. Panifous, M. Colombani, M. Castellani, M. Bataille, M. Bruneau, M. Castiglione, M. de Courson, Mme de Pélichy, M. Favennec-Bécot, Mme Froger, M. Lenormand, M. Mathiasin, M. Mazaury, M. Molac, M. Serva, M. Taupiac, M. Viry et Mme Youssouffa - Article 9 BIS - Tombé; Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 374 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1364: Date de dépôt : 06/05/2025; Amendement de Mme Besse - Article 15 - Non renseigné; Voir le dossier (Fin de vie)