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- Question orale sans débat n° 91 de M. José Beaurain
- Date de dépôt : 07/01/2025
- personnes handicapées - Mise aux normes d'accessibilité des gares SNCF dans le département de l'Aisne - Mise aux normes d'accessibilité des gares SNCF dans le département de l'Aisne
- Question orale sans débat n° 83 de M. Jean-François Coulomme
- Date de dépôt : 07/01/2025
- sports - Organisation opaque entourant les JOP de 2030 dans les Alpes françaises - Organisation opaque entourant les JOP de 2030 dans les Alpes françaises
- Question orale sans débat n° 74 de Mme Nicole Le Peih
- Date de dépôt : 07/01/2025
- collectivités territoriales - Nécessité de simplifier la réglementation pesant sur les collectivités - Nécessité de simplifier la réglementation pesant sur les collectivités
- Question orale sans débat n° 99 de M. Éric Michoux
- Date de dépôt : 07/01/2025
- professions de santé - Maisons de santé pluridisciplinaires - Financement coordinateur médical - Maisons de santé pluridisciplinaires - Financement coordinateur médical
- Question orale sans débat n° 90 de M. Jonathan Gery
- Date de dépôt : 07/01/2025
- transports ferroviaires - Situation sur la ligne TER Lyon - Paray-le-Monial - Situation sur la ligne TER Lyon - Paray-le-Monial
- Question orale sans débat n° 93 de M. Romain Tonussi
- Date de dépôt : 07/01/2025
- transports ferroviaires - Ligne ferroviaire Aix-Rognac - Ligne ferroviaire Aix-Rognac
- Question orale sans débat n° 75 de M. Mathieu Lefèvre
- Date de dépôt : 07/01/2025
- enseignement - Révision de la carte de l'éducation prioritaire - Révision de la carte de l'éducation prioritaire
- Question orale sans débat n° 76 de Mme Marie-Ange Rousselot
- Date de dépôt : 07/01/2025
- impôts et taxes - Nouvelle convention franco-suisse sur la double imposition des successions - Nouvelle convention franco-suisse sur la double imposition des successions
- Question orale sans débat n° 87 de M. Stéphane Viry
- Date de dépôt : 07/01/2025
- professions de santé - Fonds d'intervention régional - Fonds d'intervention régional
- Question orale sans débat n° 89 de Mme Alexandra Masson
- Date de dépôt : 07/01/2025
- transports routiers - Réouverture du tunnel routier du col de Tende - Réouverture du tunnel routier du col de Tende
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