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Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 02 novembre 2023
Date de séance : 02/11/2023
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2024
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 02 novembre 2023
Date de séance : 02/11/2023
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2024
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public
Date de réunion : 02/11/2023
  1. - À 14 heures :
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Deschamps, footballeur international, sélectionneur de l'équipe de France de football
  3. - À 15 heures :
  4. Audition, ouverte à la presse, de M. Florian Grill, président de la Fédération française de rugby (FFR), et de M. Laurent Gabbanini, directeur général
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire
Date de réunion : 02/11/2023
  1. - Table-ronde, ouverte à la presse, avec la filière vigne :
  2. M. Stéphane Héraud, président de l'Association générale de la production viticole (AGPV)
  3. M. Bernard Farges, président du Comité National des Interprofessions des Vins à appellation d'origine et à indication géographique (CNIV)
  4. M. Joël Boueilh, président des Vignerons Coopérateurs de France
  5. Mme Anne Haller, directrice des Vignerons Coopérateurs
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 02/11/2023
  1. Audition de M. Stanislas Guerini, ministre de la Transformation et de la Fonction publiques, sur les crédits de la mission « Transformation et Fonction publiques » ;
  2. Examen pour avis et vote des crédits de la mission « Transformation et Fonction publiques » (Mme Cécile Untermaier, rapporteure pour avis).
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public
Date de réunion : 02/11/2023
  1. - À 10 heures :
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Amsalem, ancien président de la Fédération française d'athlétisme (FFA)
  3. - À 11 heures :
  4. Audition, ouverte à la presse, de M. André Giraud, président de la Fédération française d'athlétisme (FFA), et de Mme Souäd Rochdi, directrice générale
  5. - À 12 heures :
  6. Audition, ouverte à la presse, de Mme Guislaine Westelynck, présidente de la Fédération française Handisport (FFH), et de M. Grégory Saint-Géniès, directeur technique national
Compte rendu de réunion n° 9 - Mission d'information sur les capacités d'anticipation et d'adaptation de notre modèle de protection et de sécurité civiles
Date de réunion : 02/11/2023
  1. À 9 heures 30 :
  2. • Audition, ouverte à la presse, de la Brigade des sapeurs-pompiers de Paris (BSPP)
  3. - Général Joseph Dupré La Tour, commandant
  4. - Colonel Guillaume Trohel, chef d'état-major
  5. À 10 heures 30 :
  6. • Audition, ouverte à la presse, du Service d'aide médicale urgente (SAMU) (en visioconférence)
  7. - Dr Marc Noizet, président
  8. - Dr Muriel Vergne, secrétaire générale
  9. À 11 heures 30 :
  10. • Audition, ouverte à la presse, de l'Amiral Lionel Mathieu, commandant le Bataillon de marins-pompiers de Marseille, l'école des marins-pompiers de la Marine et la Marine à Marseille (en visioconférence)
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire
Date de réunion : 02/11/2023
  1. - Table ronde, ouverte à la presse, sur la prise en charge et l'indemnisation des victimes des produits phytosanitaires :
  2. Mme Christine Dechesne-Ceard, directrice de la Réglementation de la Caisse centrale de la Mutualité sociale agricole (CCMSA) et le Dr David Mussard, médecin technique national de la CCMSA, en charge du risque chimique
  3. M. Philippe Sanson, président du Conseil de Gestion du Fonds d'indemnisation des victimes de pesticides (FIVP)
  4. M. Antoine Lambert, président de l'Association phyto-victimes, et Mme Aline Fournet, directrice générale
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 02 novembre 2023
Date de séance : 02/11/2023
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2024
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Amendement n° 110 - PJL DE FINANCES DE FIN DE GESTION POUR 2023 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1818
Date de dépôt : 02/11/2023
Amendement de M. Jean-Philippe Tanguy et les membres du groupe Rassemblement National - Article 5 - Rejeté
Voir le dossier (Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023)