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Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 17 juin 2025
Date de séance : 17/06/2025
  1. 1. Programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 88 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 17/06/2025
  1. – Suite de l'ordre du jour de l'après-midi
Compte rendu de réunion n° 81 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 17/06/2025
  1. Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant création d'un statut de l'élu local (n° 136) (MM. Didier Le Gac et Stéphane Delautrette, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 87 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 17/06/2025
  1. – Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi adoptée par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, relative à la restitution d'un bien culturel à la République de Côte d'Ivoire (n° 1350)
  2. – Poursuite de l'examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la réforme de l'audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle (n° 118) (Mme Virginie Duby-Muller et M. Jérémie Patrier-Leitus, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 18 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 17/06/2025
  1. - Audition, ouverte à la presse, de Mme Bérangère Couillard, présidente du Haut Conseil à l'Égalité entre les femmes et les hommes
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 17 juin 2025
Date de séance : 17/06/2025
  1. 1. Souhaits de bienvenue à deux délégations étrangères
  2. 2. Questions au gouvernement
  3. 3. Simplification de la vie économique
  4. 4. Amendement du protocole de Londres à la convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers
  5. 5. Programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 17 juin 2025
Date de séance : 17/06/2025
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 7635 de M. Jérôme Guedj
Date de dépôt : 17/06/2025
politique extérieure - Soutien à l'Ukraine - Soutien à l'Ukraine
Question écrite n° 7475 de M. Julien Odoul
Date de dépôt : 17/06/2025
animaux - Aïd-el-Kébir : le sacrifice de la loi républicaine - Aïd-el-Kébir : le sacrifice de la loi républicaine
Question écrite n° 7677 de M. Stéphane Buchou
Date de dépôt : 17/06/2025
sécurité sociale - Conflits d'intérêts et mandat d'administrateur en Sécurité sociale - Conflits d'intérêts et mandat d'administrateur en Sécurité sociale