Résultats de la recherche

68577 résultats trouvés

Amendement n° 354 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281: Date de dépôt : 06/05/2025; Amendement de M. Portier et M. Ray - Article 15 - Non soutenu; Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 321 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281: Date de dépôt : 06/05/2025; Amendement de Mme Corneloup, Mme Petex, M. Portier et M. Liger - Article 16 - Rejeté; Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 356 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281: Date de dépôt : 06/05/2025; Amendement de M. Kervran - Article 16 - Non soutenu; Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 400 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281: Date de dépôt : 06/05/2025; Amendement de M. Liégeon, M. Brigand, Mme Corneloup, M. Le Fur, M. Liger, Mme Petex, M. Taite, Mme Duby-Muller et M. Portier - Article 16 - Rejeté; Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 390 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281: Date de dépôt : 06/05/2025; Amendement de M. Panifous, M. Colombani, M. Castellani, M. Bataille, M. de Courson, Mme de Pélichy, M. Favennec-Bécot, M. Lenormand, M. Mathiasin, M. Mazaury, M. Molac, M. Taupiac, M. Viry et Mme Youssouffa - Article 16 - Rejeté; Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 322 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281: Date de dépôt : 06/05/2025; Amendement de Mme Corneloup, Mme Petex, M. Portier, M. Liger et M. Ray - Article 16 - Rejeté; Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 307 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281: Date de dépôt : 06/05/2025; Amendement de Mme Corneloup, Mme Petex, M. Portier et M. Liger - Après l'article 16 - Rejeté; Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 347 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281: Date de dépôt : 06/05/2025; Amendement de M. Portier, M. Le Fur, M. Ray et M. Fabrice Brun - Après l'article 18 - Rejeté; Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 308 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281: Date de dépôt : 06/05/2025; Amendement de Mme Corneloup, Mme Petex, M. Portier, M. Fabrice Brun et M. Liger - Article 18 - Tombé; Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 140 - VISANT À LEVER LES CONTRAINTES À L’EXERCICE DU MÉTIER D’AGRICULTEUR - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 856: Date de dépôt : 06/05/2025; Amendement de M. Jean-Pierre Vigier, M. Brigand, M. Bourgeaux, M. Hetzel, M. Liégeon, M. Portier et M. Descoeur - Article 3 - Adopté; Voir le dossier (Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur)