73631 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 79 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 20/05/2025
- - Dans le cadre des travaux d'enquête sur les modalités du contrôle par l'État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l'ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958), audition de Mme Ségolène Royal, ancienne ministre déléguée à l'enseignement scolaire
- Compte rendu de réunion n° 42 - Commission d'enquête concernant l'organisation des élections en France
- Date de réunion : 20/05/2025
- – Audition, ouverte à la presse, de M. François-Noël Buffet, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'Intérieur
- Compte rendu de réunion n° 40 - Commission d'enquête sur les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciements
- Date de réunion : 20/05/2025
- Audition, ouverte à la presse, de M. Alain Le Grix de la Salle, président d'ArcelorMittal France, M. Bertrand Chauvet, directeur de la coordination des ressources humaines, M. Stéphane Delpeyroux, directeur des affaires publiques, et Mme Audrey Gies, directrice fiscale
- Compte rendu de réunion n° 41 - Commission d'enquête concernant l'organisation des élections en France
- Date de réunion : 20/05/2025
- – Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre-Édouard Stérin
- Compte rendu de réunion n° 39 - Commission d'enquête sur les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciements
- Date de réunion : 20/05/2025
- Audition, ouverte à la presse, de M. Arnaud Montebourg, ancien ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique
- Question écrite n° 6778 de M. Emmanuel Fernandes
- Date de dépôt : 20/05/2025
- étrangers - Dématérialisation des demandes de titre de séjour - Dématérialisation des demandes de titre de séjour
- Question écrite n° 6719 de M. François Ruffin
- Date de dépôt : 20/05/2025
- catastrophes naturelles - Inondations dans l'Audomarois : la double peine - Inondations dans l'Audomarois : la double peine
- Question écrite n° 6816 de Mme Perrine Goulet
- Date de dépôt : 20/05/2025
- lieux de privation de liberté - Dispositifs prévus pour les femmes enceintes et jeunes mères dans les prisons - Dispositifs prévus pour les femmes enceintes et jeunes mères dans les prisons
- Question écrite n° 6799 de M. Timothée Houssin
- Date de dépôt : 20/05/2025
- impôts locaux - Cotisation foncière des entreprises - Cotisation foncière des entreprises
- Question écrite n° 6731 de M. Thierry Tesson
- Date de dépôt : 20/05/2025
- cycles et motocycles - Encadrement des activités en trottinette électrique tout terrain - Encadrement des activités en trottinette électrique tout terrain
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats