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Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 04 juillet 2019
Date de séance : 04/07/2019
  1. 1. Haine sur internet
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 24 mars 2021
Date de séance : 24/03/2021
  1. 1. Effets de la crise sur les associations
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 01 avril 2021
Date de séance : 01/04/2021
  1. 1. Lutte contre le dérèglement climatique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 03 mai 2021
Date de séance : 04/05/2021
  1. 1. Stratégie de réouverture des lieux de culture
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 30/05/2018
  1. Examen de la proposition de loi de M. Richard Ferrand relative à la lutte contre les fausses informations (n° 799) (M. Bruno Studer, rapporteur)
  2. Désignation de deux rapporteurs, en application de l'article 145-7 du Règlement, pour une mission d'évaluation de la loi n° 2015-1541 du 27 novembre 2015 visant à protéger les sportifs de haut niveau et professionnels et à sécuriser leur situation juridique et sociale
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 06/11/2019
  1. – Suite de l'ordre du jour de l'après-midi.
Compte rendu de réunion n° 2 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 26/07/2017
  1. Auditions, ouvertes à la presse, sur le thème : « Le bâtiment face aux enjeux de la recherche et de l'innovation », de M. Francis Allard, professeur émérite au Laboratoire des sciences de l'ingénieur pour l'environnement (LASIE), UMR CNRS-université de La Rochelle, M. Didier Roux, ancien directeur de la R&D du groupe Saint-Gobain, Académie des technologies, et M. Etienne Wurtz, directeur de recherche, Laboratoire d'énergétique du bâtiment, Institut national de l'énergie solaire (INES), CEA ;
  2. Audition, ouverte à la presse, du Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB) sur son rapport d'activité 2016.
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 24/10/2018
  1. – Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2019 (n° 1255) ; examen et vote sur les crédits des missions :
  2. – Engagements financiers de l'État, et sur l'article 77, rattaché (Mmes Bénédicte PEYROL et Dominique DAVID, rapporteures spéciales)
  3. – et des comptes spéciaux Participations financières de l'État ; Participation de la France au désendettement de la Grèce ; Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics (Mme Valérie RABAULT, rapporteure spéciale)
  4. – Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales :
  5. – Sécurité alimentaire (M. Michel LAUZZANA, rapporteur spécial)
  6. – Politiques de l'agriculture, forêt, pêche et aquaculture ; compte spécial Développement agricole et rural (M. Hervé PELLOIS et Mme Émilie CARIOU, rapporteurs spéciaux)
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 28/11/2018
  1. Examen de la proposition de loi visant à encadrer le démarchage téléphonique et à lutter contre les appels frauduleux (n° 1284) (M. Christophe Naegelen, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 24/10/2018
  1. Projet de loi de finances pour 2019 (n° 1255) :
  2. - mission « Économie » :
  3. . Avis sur les crédits "Communications électroniques et économie numérique" (Mme Christine Hennion, rapporteure pour avis), "Entreprises" (M. Vincent Rolland, rapporteur pour avis) et "Commerce extérieur" (M. Antoine Herth, rapporteur pour avis),
  4. (en présence de Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances).