1488528 résultats trouvés
- Question écrite n° 39 de M. Barnier Michel
- Date de dépôt : 06/07/1981
- Accidents du travail et maladies professionnelles - Cotisations - Centres ecoles de ski de fond; montant; taux d'accidents du travail
- Question écrite n° 3 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 06/07/1981
- Transports fluviaux - Voies navigables - Amenagement; moyens financiers; CEE
- Question écrite n° 40 de M. Madelin Alain
- Date de dépôt : 06/07/1981
- Lait et produits laitiers - Lait - Soutien du marche; commerce exterieur; CEE; restitutions aux exportations
- Question écrite n° 41 de M. Madelin Alain
- Date de dépôt : 06/07/1981
- Enseignement secondaire - Examens, concours et diplomes - Brevet des colleges; eleves des etablissements de l'enseignement prive; conditions d'attribution
- Question écrite n° 42 de M. Madelin Alain
- Date de dépôt : 06/07/1981
- Postes et telecommunications - Courrier - Journaux et periodiques; tarifs
- Question écrite n° 43 de M. Mayoud Alain
- Date de dépôt : 06/07/1981
- Politique exterieure - Sahara occidental - Attitude de la France
- Question écrite n° 44 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 06/07/1981
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Etudiants - Instances de concertation universitaires; etudiants elus; conflit entre les dates des reunions et celles des examens
- Question écrite n° 49 de M. Gissinger Antoine
- Date de dépôt : 06/07/1981
- Handicapes - Reinsertion professionnelle et sociale - Equipes de preparation et de suite du reclassement; fonctionnement
- Question écrite n° 4 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 06/07/1981
- Communaute europeenne - Transports - Infrastructures; moyens financiers
- Question écrite n° 50 de M. Gissinger Antoine
- Date de dépôt : 06/07/1981
- Taxe sur la valeur ajoutee - Taux - Automobiles; handicapes
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