Résultats de la recherche

77290 résultats trouvés

Question écrite n° 7060 de Mme Pauline Levasseur
Date de dépôt : 27/05/2025
mort et décès - Deuil périnatal - Deuil périnatal
Question écrite n° 7112 de M. Stéphane Rambaud
Date de dépôt : 27/05/2025
santé - Évaluation du dispositif "Mon soutien psy" - Évaluation du dispositif "Mon soutien psy"
Question écrite n° 7039 de M. Lionel Vuibert
Date de dépôt : 27/05/2025
impôts locaux - Calcul de l'IFER pour les nouvelles éoliennes - Calcul de l'IFER pour les nouvelles éoliennes
Question écrite n° 7015 de Mme Caroline Colombier
Date de dépôt : 27/05/2025
étrangers - Recours illégal à des travailleurs étrangers sans titre de séjour - Recours illégal à des travailleurs étrangers sans titre de séjour
Question écrite n° 7037 de M. Mathieu Lefèvre
Date de dépôt : 27/05/2025
impôts et taxes - Augmentation des prélèvements sociaux sur les véhicules de fonction - Augmentation des prélèvements sociaux sur les véhicules de fonction
Question écrite n° 7021 de Mme Julie Laernoes
Date de dépôt : 27/05/2025
fonction publique hospitalière - Exclusion de salariés de l'Institut OCENS du bénéfice de la prime Ségur - Exclusion de salariés de l'Institut OCENS du bénéfice de la prime Ségur
Amendement n° 42 - PORTANT PROGRAMMATION NATIONALE ET SIMPLIFICATION NORMATIVE DANS LE SECTEUR ÉCONOMIQUE DE L'ÉNERGIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 463
Date de dépôt : 27/05/2025
Amendement de Mme Givernet - Article 2 - Non renseigné
Voir le dossier (Proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie)
Question écrite n° 7111 de M. Corentin Le Fur
Date de dépôt : 27/05/2025
santé - Dispositif "MonSoutienPsy" et éventuelles évolutions - Dispositif "MonSoutienPsy" et éventuelles évolutions
Question écrite n° 7068 de M. Moerani Frébault
Date de dépôt : 27/05/2025
outre-mer - Prise en charge des molécules onéreuses en Polynésie française - Prise en charge des molécules onéreuses en Polynésie française
Question écrite n° 7106 de Mme Eva Sas
Date de dépôt : 27/05/2025
retraites : régime général - Mesures urgentes pour fiabiliser le versement des pensions de retraite - Mesures urgentes pour fiabiliser le versement des pensions de retraite