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Question écrite n° 1605 de Mme Marie Pochon
Date de dépôt : 05/11/2024
agroalimentaire - Consignation des fûts de bière - Consignation des fûts de bière
Question écrite n° 1714 de M. François Gernigon
Date de dépôt : 05/11/2024
maladies - Prévention et recherche sur les cancers pédiatriques - Prévention et recherche sur les cancers pédiatriques
Question écrite n° 1622 de M. Lionel Tivoli
Date de dépôt : 05/11/2024
catastrophes naturelles - Adaptation et gestion des risques face aux aléas climatiques - Adaptation et gestion des risques face aux aléas climatiques
Question écrite n° 1645 de M. Gérard Leseul
Date de dépôt : 05/11/2024
énergie et carburants - Chèque énergie - Chèque énergie
Question écrite n° 1796 de Mme Anaïs Sabatini
Date de dépôt : 05/11/2024
taxe sur la valeur ajoutée - Taux réduit de TVA appliquée aux parcs zoologiques - Taux réduit de TVA appliquée aux parcs zoologiques
Question écrite n° 1613 de M. Hervé Saulignac
Date de dépôt : 05/11/2024
assurances - Augmentation de la surprime CatNat et affectation des recettes au fonds Barnier - Augmentation de la surprime CatNat et affectation des recettes au fonds Barnier
Question écrite n° 1640 de Mme Laurence Robert-Dehault
Date de dépôt : 05/11/2024
eau et assainissement - Assainissement non collectif - Assainissement non collectif
Question écrite n° 1634 de M. Karl Olive
Date de dépôt : 05/11/2024
consommation - Information du consommateur sur la présence d'hexane dans les aliments - Information du consommateur sur la présence d'hexane dans les aliments
Question écrite n° 1641 de M. Matthieu Bloch
Date de dépôt : 05/11/2024
économie sociale et solidaire - Inquiétude des entreprises adaptées relatives au projet de loi de finances 2025 - Inquiétude des entreprises adaptées relatives au projet de loi de finances 2025
Question écrite n° 1730 de M. Sylvain Berrios
Date de dépôt : 05/11/2024
personnes handicapées - Délais de traitement des dossiers au sein des MDPH - Délais de traitement des dossiers au sein des MDPH