Résultats de la recherche

1491269 résultats trouvés

Question écrite n° 39010 de Mme Sylvie Tolmont
Date de dépôt : 18/05/2021
pharmacie et médicaments - Traitement Trodelvy contre le cancer du sein triple négatif - Traitement Trodelvy contre le cancer du sein triple négatif
Question écrite n° 15029 de M. Bernard Brochand
Date de dépôt : 11/12/2018
impôt sur le revenu - Retraites et prélèvement à la source - Retraites et prélèvement à la source
Question écrite n° 17285 de Mme Clémentine Autain
Date de dépôt : 26/02/2019
enseignement maternel et primaire - Dédoublement classes CE1 REP en Seine-Saint-Denis - Rentrée 2019 - Dédoublement classes CE1 REP en Seine-Saint-Denis - Rentrée 2019
Question écrite n° 37399 de M. Stéphane Travert
Date de dépôt : 23/03/2021
dépendance - Protocole de visites des résidents en Ehpad - Protocole de visites des résidents en Ehpad
Question écrite n° 29721 de M. Stéphane Viry
Date de dépôt : 19/05/2020
tourisme et loisirs - Situation des hébergeurs touristiques non professionnels - Situation des hébergeurs touristiques non professionnels
Question écrite n° 12121 de M. Bastien Lachaud
Date de dépôt : 18/09/2018
animaux - Transport des animaux vivants hors de l'Union européenne - Transport des animaux vivants hors de l'Union européenne
Question écrite n° 34491 de Mme Nathalie Bassire
Date de dépôt : 01/12/2020
outre-mer - Accession au logement social à La Réunion - Accession au logement social à La Réunion
Question écrite n° 22946 de Mme Aude Luquet
Date de dépôt : 17/09/2019
services publics - Enjeux de la prévision météorologique - Enjeux de la prévision météorologique
Question écrite n° 34057 de Mme Claudia Rouaux
Date de dépôt : 24/11/2020
agriculture - Méthanisation agricole - Modification de l'article L. 311-1 du code rural - Méthanisation agricole - Modification de l'article L. 311-1 du code rural
Question écrite n° 24768 de Mme Brigitte Kuster
Date de dépôt : 26/11/2019
nuisances - Nuisances sonores ZAC Clichy Batignolles - Nuisances sonores ZAC Clichy Batignolles