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Question écrite n° 83 de M. Masson Jean-Louis
Date de dépôt : 06/07/1981
SNCF - Lignes - Hombourg Vigy; train touristique; creation
Question écrite n° 84 de M. Masson Jean-Louis
Date de dépôt : 06/07/1981
Mutualite sociale agricole - Assurance vieillesse - Aide familiale non salariee puis salariee; montant des pensions
Question écrite n° 85 de M. Masson Jean-Louis
Date de dépôt : 06/07/1981
Communes - Finances locales: Moselle - Jury; construction d'un groupe scolaire d'une mairie et d'une salle polyvalente; aides de l'Etat
Question écrite n° 86 de M. Masson Jean-Louis
Date de dépôt : 06/07/1981
SNCF - Lignes - Metz Paris; fonctionnement
Question écrite n° 87 de M. Masson Jean-Louis
Date de dépôt : 06/07/1981
Urbanisme - Schemas directeurs d'amenagement et d'urbanisme: Lorraine - Statistiques
Question écrite n° 88 de M. Masson Jean-Louis
Date de dépôt : 06/07/1981
Impots et taxes - Politique fiscale - Regime fiscal et douanier specifique; Ain; Savoie
Question écrite n° 89 de M. Masson Jean-Louis
Date de dépôt : 06/07/1981
Anciens combattants et victimes de guerre - Afrique du Nord - Carte du combattant; conditions d'attribution; pensions militaires d'invalidite et des victimes de guerre; rapport constant
Question écrite n° 8 de M. Couste Pierre-Bernard
Date de dépôt : 06/07/1981
Communaute europeenne - Propriete industrielle - Marques; office; siege; Bas-Rhin; Strasbourg
Question écrite n° 90 de M. Masson Jean-Louis
Date de dépôt : 06/07/1981
Petrole et produits raffines - Raffineries: Moselle - Hauconcourt; emploi et activite; construction d'une unite de craquage du fuel lourd
Question écrite n° 91 de M. Masson Jean-Louis
Date de dépôt : 06/07/1981
Voirie - Autoroutes: Moselle - Metz; contournement autoroutier