1495118 résultats trouvés
- Question écrite n° 1164 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Minerais - Uranium - Commerce exterieur; importations; statistiques
- Question écrite n° 1165 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Materiels electriques et electroniques - Emploi et activite - Industrie des microplaquettes
- Question écrite n° 1166 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Informatique - Politique de l'informatique# - Bilan et perspectives; agence de l'informatique
- Question écrite n° 1167 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Femmes - Politique en faveur des femmes - Legislation francaise; bilan et perspectives; CEE; rapport Maij-Weggen
- Question écrite n° 1168 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Ordre public - Attentats - Attentats non suivis de poursuites judiciaires; groupes ou organisations ayant revendique des attentats; statistiques depuis 1960
- Question écrite n° 1169 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Police - Fonctionnement - Delais d'intervention; statistiques
- Question écrite n° 1170 de M. Beix Roland
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Centres hospitaliers - Lutte contre la mucovicidose
- Question écrite n° 1171 de M. Beix Roland
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Personnes agees - Etablissements d'accueil - Personnel; remunerations; indemnite pour travail de nuit
- Question écrite n° 1172 de M. Besson Louis
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Education physique et sportive - Personnel - Professeurs adjoints; remunerations
- Question écrite n° 1173 de M. Carraz Roland
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Assurance vieillesse: regime general - Calcul des pensions - Age de la retraite; retraite anticipee; invalides de guerre; salaries du secteur prive
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