Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1496895 résultats trouvés

Question écrite n° 13865 de Mme Virginie Duby-Muller: Date de dépôt : 06/11/2018; agriculture - Dommages agricoles causés par les blaireaux - Dommages agricoles causés par les blaireaux
Question écrite n° 30279 de M. Alain Ramadier: Date de dépôt : 09/06/2020; taxis - Intégration des taxis au « Plan tourisme » - Intégration des taxis au « Plan tourisme »
Question écrite n° 42715 de M. David Habib: Date de dépôt : 23/11/2021; professions de santé - Absence de vétérinaire en milieu rural - Absence de vétérinaire en milieu rural
Question écrite n° 37412 de M. André Villiers: Date de dépôt : 23/03/2021; énergie et carburants - Alerte sur le développement de l'éolien en France - Alerte sur le développement de l'éolien en France
Question écrite n° 15687 de Mme Annie Chapelier: Date de dépôt : 01/01/2019; impôts et taxes - Crédits d'impôts relatifs au soutien scolaire à domicile - Crédits d'impôts relatifs au soutien scolaire à domicile
Question écrite n° 9000 de Mme Valérie Bazin-Malgras: Date de dépôt : 05/06/2018; patrimoine culturel - Archéologie préventive - Coûts aménageur - Archéologie préventive - Coûts aménageur
Question orale sans débat n° 1203 de M. Bertrand Sorre: Date de dépôt : 05/01/2021; gendarmerie - Calendrier des opérations construction des locaux de la gendarmerie d'Avranches - Calendrier des opérations construction des locaux de la gendarmerie d'Avranches
Question écrite n° 10523 de M. Arnaud Viala: Date de dépôt : 10/07/2018; pharmacie et médicaments - Suite de la crise du Lévothyrox - Suite de la crise du Lévothyrox
Question écrite n° 32893 de M. Jean-Louis Thiériot: Date de dépôt : 13/10/2020; défense - Panneaux de sécurité aux frais des hommes - Panneaux de sécurité aux frais des hommes
Question écrite n° 7389 de M. André Chassaigne: Date de dépôt : 17/04/2018; anciens combattants et victimes de guerre - L'instruction du contentieux des pensions militaires - L'instruction du contentieux des pensions militaires