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- Question écrite n° 6560 de M. Auguste Evrard
- Date de dépôt : 13/05/2025
- déchets - Valorisation des sédiments non dangereux et non inertes - Valorisation des sédiments non dangereux et non inertes
- Question écrite n° 6624 de Mme Sophie Pantel
- Date de dépôt : 13/05/2025
- personnes handicapées - Précarité des instituts nationaux de jeunes sourds et jeunes aveugles - Précarité des instituts nationaux de jeunes sourds et jeunes aveugles
- Question écrite n° 6535 de M. Anthony Boulogne
- Date de dépôt : 13/05/2025
- bâtiment et travaux publics - Difficultés du secteur bâtiment et travaux publics en Meurthe-et-Moselle - Difficultés du secteur bâtiment et travaux publics en Meurthe-et-Moselle
- Question écrite n° 6557 de Mme Corinne Vignon
- Date de dépôt : 13/05/2025
- déchets - Gestion des déchets d'activités de soins à risques infectieux - Gestion des déchets d'activités de soins à risques infectieux
- Question écrite n° 6622 de M. Philippe Bonnecarrère
- Date de dépôt : 13/05/2025
- personnes handicapées - Cumul rémunération salariale et allocation adulte handicapé - Cumul rémunération salariale et allocation adulte handicapé
- Question écrite n° 6546 de M. Julien Rancoule
- Date de dépôt : 13/05/2025
- commerce et artisanat - Lutte contre la concurrence déloyale en coiffure - Lutte contre la concurrence déloyale en coiffure
- Question écrite n° 6580 de Mme Marie-Noëlle Battistel
- Date de dépôt : 13/05/2025
- entreprises - Suppression de l'agrément et mission des organismes de gestion agréés - Suppression de l'agrément et mission des organismes de gestion agréés
- Question écrite n° 6634 de M. Louis Boyard
- Date de dépôt : 13/05/2025
- politique extérieure - Tension en Syrie : quelles solidarités avec le peuple kurde ? - Tension en Syrie : quelles solidarités avec le peuple kurde ?
- Question écrite n° 6515 de Mme Yaël Ménaché
- Date de dépôt : 13/05/2025
- agriculture - Crise dans la filière vini-viticole française - Crise dans la filière vini-viticole française
- Question écrite n° 6583 de M. Sébastien Humbert
- Date de dépôt : 13/05/2025
- établissements de santé - Scanner bariatrique du centre hospitalier de l'Ouest vosgien (Vittel) - Scanner bariatrique du centre hospitalier de l'Ouest vosgien (Vittel)
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