1499836 résultats trouvés
- Question écrite n° 287 de M. Gantier Gilbert
- Date de dépôt : 13/07/1981
- Enseignement - Eleves - Entree et sortie des etablissements scolaires; securite; recours aux services de surveillants benevoles
- Question écrite n° 288 de M. Haby Charles
- Date de dépôt : 13/07/1981
- Postes: ministere - Personnel - Aides techniciens des telecommunications; statut; carriere
- Question écrite n° 289 de M. Noir Michel
- Date de dépôt : 13/07/1981
- Chauffage - Chauffage domestique: Isere - Grenoble; projet Thermos; chauffage urbain par reacteur nucleaire; bilan et perspectives
- Question écrite n° 290 de M. Noir Michel
- Date de dépôt : 13/07/1981
- Parlement - Fonctionnement des assemblees - Controle parlementaire; telematique; commission du suivi des experiences telematiques; creation
- Question écrite n° 291 de M. Noir Michel
- Date de dépôt : 13/07/1981
- Sports - Basket-ball - Joueurs naturalises francais; participation aux competitions
- Question écrite n° 292 de M. Noir Michel
- Date de dépôt : 13/07/1981
- Enseignement secondaire - Examens, concours et diplomes - Brevet des colleges; eleves des etablissements de l'enseignement prive; conditions d'attribution
- Question écrite n° 293 de M. Santoni Hyacinthe
- Date de dépôt : 13/07/1981
- Crimes, delits et contraventions - Securite des biens et des personnes: Bouches-du-Rhone - Marseille; police; effectifs de personnel
- Question écrite n° 294 de M. Vuillaume Roland
- Date de dépôt : 13/07/1981
- Agriculture - Revenu agricole - Produits agricoles; prix; CEE
- Question écrite n° 295 de M. Vuillaume Roland
- Date de dépôt : 13/07/1981
- Logement - Amelioration de l'habitat - Agence nationale pour l'amelioration de l'habitat; subventions; conditions d'attribution
- Question écrite n° 296 de M. Wagner Robert
- Date de dépôt : 13/07/1981
- Banques et etablissements financiers - Activites - Banque de l'industrie; creation
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