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- Question écrite n° 115 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 06/07/1981
- Cultes - Lieux de culte - Alsace Lorraine; entretien; financement; participation des communes faisant partie d'une meme paroisse
- Question écrite n° 116 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 06/07/1981
- Transports urbains - Tarifs: Moselle - Metz; tarif reduit; conditions d'attribution; handicapes; titulaires de cartes d'invalidite a plus de 50%
- Question écrite n° 117 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 06/07/1981
- Departements - Limites - Bas-Rhin; Meurthe-et-Moselle; Vosges; repartition des territoires respectifs des communes de Grandfontaine, Raon-les-Leau et Raon-sur-Plaine
- Question écrite n° 118 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 06/07/1981
- Logement - Prets - Prets accession a la propriete; conditions d'attribution
- Question écrite n° 119 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 06/07/1981
- Elevage - Abeilles: Moselle - Lutte contre les maladies des abeilles
- Question écrite n° 11 de M. Gissinger Antoine
- Date de dépôt : 06/07/1981
- Fruits et legumes - Champignons - Truffes; organisation de la production; extension des plantations d'arbres truffiers; bilan et perspectives
- Question écrite n° 120 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 06/07/1981
- Cultes - Lieux de culte - Alsace Lorraine; entretien; financement; participation des communes faisant partie d'une meme paroisse
- Question écrite n° 121 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 06/07/1981
- Defense nationale - Organisation - Regions militaires; limites; sieges
- Question écrite n° 122 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 06/07/1981
- Decorations - Medaille des evades - Conditions d'attribution
- Question écrite n° 123 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 06/07/1981
- Environnement: ministere - Personnel - Fonctionnaires assurant l'inspection des installations classees; remunerations
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