42039 résultats trouvés
- Question écrite n° 5350 de Mme Hanane Mansouri
- Date de dépôt : 25/03/2025
- impôts et taxes - Pertinence de la taxe pour pollutions diffuses (RPD) - Pertinence de la taxe pour pollutions diffuses (RPD)
- Question orale sans débat n° 285 de M. Bastien Marchive
- Date de dépôt : 25/03/2025
- médecine - Déserts médicaux: mesures concrètes pour rétablir l'accès aux soins pour tous - Déserts médicaux: mesures concrètes pour rétablir l'accès aux soins pour tous
- Question orale sans débat n° 294 de M. Christophe Bex
- Date de dépôt : 25/03/2025
- énergie et carburants - Moratoire sur le solaire en toiture favorisant l'agrivoltaïsme - Moratoire sur le solaire en toiture favorisant l'agrivoltaïsme
- Question écrite n° 5346 de M. Philippe Latombe
- Date de dépôt : 25/03/2025
- grandes écoles - Migration des services informatiques de l'X vers l'offre Microsoft 365 - Migration des services informatiques de l'X vers l'offre Microsoft 365
- Question écrite n° 5330 de M. Mathieu Lefèvre
- Date de dépôt : 25/03/2025
- établissements de santé - Place des accompagnants durant la prise en charge d'un patient aux urgences - Place des accompagnants durant la prise en charge d'un patient aux urgences
- Question écrite n° 5424 de M. Joël Bruneau
- Date de dépôt : 25/03/2025
- santé - Autorisation des contenants plastiques dans la restauration scolaire - Autorisation des contenants plastiques dans la restauration scolaire
- Question écrite n° 5353 de M. Thibaut Monnier
- Date de dépôt : 25/03/2025
- industrie - Abandon par l'État de l'entreprise Verney-Carron - Abandon par l'État de l'entreprise Verney-Carron
- Question écrite n° 5325 de M. Marc Chavent
- Date de dépôt : 25/03/2025
- entreprises - Impact de l'abandon du PPF sur les PME : quelles mesures de compensation ? - Impact de l'abandon du PPF sur les PME : quelles mesures de compensation ?
- Amendement n° 29 - VALORISER LA RÉSERVE COMMUNALE DE SÉCURITÉ CIVILE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 948
- Date de dépôt : 25/03/2025
- Amendement de M. Lemaire, rapporteur - Avant l'article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Valoriser la réserve communale de sécurité civile)
- Question écrite n° 5408 de M. Damien Maudet
- Date de dépôt : 25/03/2025
- professions de santé - Fermeture du plus grand cabinet d'orthodontie de la Haute-Vienne, 2000 patients - Fermeture du plus grand cabinet d'orthodontie de la Haute-Vienne, 2000 patients
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