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Question écrite n° 3434 de Mme Edwige Diaz
Date de dépôt : 28/01/2025
cérémonies publiques et fêtes légales - Protocole relatif aux conseillers régionaux lors des cérémonies commémoratives - Protocole relatif aux conseillers régionaux lors des cérémonies commémoratives
Question écrite n° 3529 de Mme Mathilde Hignet
Date de dépôt : 28/01/2025
industrie - Usine Bonduelle à Maizey : quel avenir pour les 159 salariés ? - Usine Bonduelle à Maizey : quel avenir pour les 159 salariés ?
Question écrite n° 3580 de Mme Françoise Buffet
Date de dépôt : 28/01/2025
professions et activités sociales - Nouvelles normes prévues pour les micro-crèches - Nouvelles normes prévues pour les micro-crèches
Question écrite n° 3589 de M. François Hollande
Date de dépôt : 28/01/2025
retraites : généralités - Validation de trimestres de retraite en faveur des sapeurs-pompiers volontaires - Validation de trimestres de retraite en faveur des sapeurs-pompiers volontaires
Question écrite n° 3525 de M. Boris Vallaud
Date de dépôt : 28/01/2025
impôts locaux - Exonération de la taxe d'habitation en direction des MAM - Exonération de la taxe d'habitation en direction des MAM
Question orale sans débat n° 117 de Mme Marie Mesmeur
Date de dépôt : 28/01/2025
dépendance - Répercussions de l'austérité dans les services publics et les EHPAD publics - Répercussions de l'austérité dans les services publics et les EHPAD publics
Question écrite n° 3480 de Mme Anne-Laure Blin
Date de dépôt : 28/01/2025
enseignement supérieur - Droits différenciés pour les étudiants non-européens - Droits différenciés pour les étudiants non-européens
Question écrite n° 3533 de Mme Florence Goulet
Date de dépôt : 28/01/2025
jeunes - Difficultés rencontrées par la jeunesse rurale - Difficultés rencontrées par la jeunesse rurale
Question écrite n° 3487 de M. Loïc Prud'homme
Date de dépôt : 28/01/2025
enseignement supérieur - Mise en cause des libertés académiques en France par la Turquie - Mise en cause des libertés académiques en France par la Turquie
Question écrite n° 3528 de Mme Mathilde Hignet
Date de dépôt : 28/01/2025
industrie - L'équipementier agricole AGCO délocalise la production de mécanique agricole - L'équipementier agricole AGCO délocalise la production de mécanique agricole