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Question écrite n° 7759 de M. Hadrien Clouet
Date de dépôt : 24/06/2025
étrangers - Expulsions de personnes séropositives au péril de leur vie - Expulsions de personnes séropositives au péril de leur vie
Question écrite n° 7727 de M. Paul Molac
Date de dépôt : 24/06/2025
commerce et artisanat - Pratiques déloyales dans le secteur de la coiffure - Pratiques déloyales dans le secteur de la coiffure
Question écrite n° 7854 de M. Thibault Bazin
Date de dépôt : 24/06/2025
professions libérales - Architecte d'intérieur - Architecte d'intérieur
Question écrite n° 7839 de M. Pouria Amirshahi
Date de dépôt : 24/06/2025
politique extérieure - Conditions de détention des prisonniers politiques en Turquie - Conditions de détention des prisonniers politiques en Turquie
Question écrite n° 7827 de M. Laurent Croizier
Date de dépôt : 24/06/2025
personnes handicapées - Prise en charge de l'allocation personnalisée d'autonomie - Prise en charge de l'allocation personnalisée d'autonomie
Question écrite n° 7877 de M. Guillaume Bigot
Date de dépôt : 24/06/2025
sécurité sociale - Comptes de la Sécurité Sociale - Comptes de la Sécurité Sociale
Question écrite n° 7746 de Mme Caroline Colombier
Date de dépôt : 24/06/2025
énergie et carburants - Conséquences du black-out énergétique sur la péninsule ibérique - Conséquences du black-out énergétique sur la péninsule ibérique
Question écrite n° 7812 de M. Joseph Rivière
Date de dépôt : 24/06/2025
outre-mer - Accès à la musique classique en outre-mer - Accès à la musique classique en outre-mer
Question écrite n° 7724 de M. Stéphane Viry
Date de dépôt : 24/06/2025
commerce et artisanat - Encadrement des produits nicotinés hors tabac et vapotage - Encadrement des produits nicotinés hors tabac et vapotage
Question écrite n° 7757 de M. François Gernigon
Date de dépôt : 24/06/2025
environnement - Budget et objectifs du pacte de la haie - Budget et objectifs du pacte de la haie