73580 résultats trouvés
- Question écrite n° 8736 de Mme Alexandra Martin
- Date de dépôt : 22/07/2025
- associations et fondations - Baisse subventions associations de lutte contre les violences faites aux femmes - Baisse subventions associations de lutte contre les violences faites aux femmes
- Question écrite n° 8826 de M. Ugo Bernalicis
- Date de dépôt : 22/07/2025
- lieux de privation de liberté - Alerte sur les prisons des territoires ultramarins - Alerte sur les prisons des territoires ultramarins
- Question écrite n° 8731 de M. Emmanuel Blairy
- Date de dépôt : 22/07/2025
- animaux - Coût abandon des animaux pour les contribuables - Coût abandon des animaux pour les contribuables
- Question écrite n° 8897 de M. Laurent Jacobelli
- Date de dépôt : 22/07/2025
- professions de santé - Revalorisation des actes de kinésithérapie - Revalorisation des actes de kinésithérapie
- Question écrite n° 8734 de Mme Véronique Besse
- Date de dépôt : 22/07/2025
- associations et fondations - Avenir des contrats PEC dans les structures d'intérêt général - Avenir des contrats PEC dans les structures d'intérêt général
- Question écrite n° 8806 de M. Karim Benbrahim
- Date de dépôt : 22/07/2025
- établissements de santé - Financement des établissements de soins médicaux et de réadaptation (SMR) - Financement des établissements de soins médicaux et de réadaptation (SMR)
- Question écrite n° 8892 de M. Idir Boumertit
- Date de dépôt : 22/07/2025
- professions de santé - Les masseurs-kinésithérapeute n'ont pas à subir l'austérité du Gouvernement - Les masseurs-kinésithérapeute n'ont pas à subir l'austérité du Gouvernement
- Question écrite n° 8940 de M. René Pilato
- Date de dépôt : 22/07/2025
- sports - Maintien du Pass'Sport pour les jeunes de moins de 14 ans - Maintien du Pass'Sport pour les jeunes de moins de 14 ans
- Question écrite n° 8948 de M. Thomas Ménagé
- Date de dépôt : 22/07/2025
- sports - Situation de crise persistante au sein de la Fédération française de Karaté - Situation de crise persistante au sein de la Fédération française de Karaté
- Question écrite n° 8717 de M. Stéphane Buchou
- Date de dépôt : 22/07/2025
- agriculture - Continuité budgétaire du pacte en faveur de la haie - Continuité budgétaire du pacte en faveur de la haie
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats