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Question écrite n° 8455 de M. Matthieu Marchio
Date de dépôt : 08/07/2025
sécurité des biens et des personnes - Sécurité événements festifs - piqûres - Sécurité événements festifs - piqûres
Question écrite n° 8285 de M. Stéphane Buchou
Date de dépôt : 08/07/2025
droits fondamentaux - Interdiction des pratiques de contention en psychiatrie - Interdiction des pratiques de contention en psychiatrie
Question écrite n° 8300 de Mme Marie-France Lorho
Date de dépôt : 08/07/2025
enfants - Protection de l'enfance - Protection de l'enfance
Question écrite n° 8426 de M. Serge Muller
Date de dépôt : 08/07/2025
professions de santé - Situation préoccupante des masseurs-kinésithérapeutes de Dordogne - Situation préoccupante des masseurs-kinésithérapeutes de Dordogne
Question écrite n° 8213 de M. Corentin Le Fur
Date de dépôt : 08/07/2025
anciens combattants et victimes de guerre - La situation des vétérans ayant participé aux campagnes d'essais nucléaires - La situation des vétérans ayant participé aux campagnes d'essais nucléaires
Question écrite n° 8463 de Mme Marie Récalde
Date de dépôt : 08/07/2025
sports - Exclusion du dispositif Pass'Sport - Exclusion du dispositif Pass'Sport
Question écrite n° 8208 de M. Patrice Martin
Date de dépôt : 08/07/2025
agriculture - Prolifération du grand gibier sur les activités agricoles - Prolifération du grand gibier sur les activités agricoles
Question écrite n° 8354 de M. Jérôme Guedj
Date de dépôt : 08/07/2025
personnes âgées - Vague de chaleur : quels moyens concrets pour protéger les personnes âgées ? - Vague de chaleur : quels moyens concrets pour protéger les personnes âgées ?
Question écrite n° 8342 de M. Frédéric Falcon
Date de dépôt : 08/07/2025
logement - Exonération taxe logements vacants car contraintes de performance énergétiques - Exonération taxe logements vacants car contraintes de performance énergétiques
Question écrite n° 8318 de M. Pierre-Yves Cadalen
Date de dépôt : 08/07/2025
enseignement supérieur - Quel encadrement pour les écoles supérieures hors contrat ? - Quel encadrement pour les écoles supérieures hors contrat ?