50398 résultats trouvés
- Amendement n° 2680 - DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1191
- Date de dépôt : 09/04/2025
- Amendement de M. Sitzenstuhl - Article PREMIER - Tombé
- Voir le dossier (Projet de loi de simplification de la vie économique)
- Amendement n° 611 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1102
- Date de dépôt : 09/04/2025
- Amendement de M. Gernigon, rapporteur et Mme Vidal - TITRE - Adopté
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 2657 - DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1191
- Date de dépôt : 09/04/2025
- Amendement de le Gouvernement - Article 2 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de simplification de la vie économique)
- N° 1269 rapport d'information - Rapport d'information de M. Sylvain Carrière et Mme Sandra Marsaud déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques sur les stratégies de marché de la filière vitivinicole
- Date de dépôt : 09/04/2025
- Voir le dossier (Stratégies de marché de la filière vitivinicole)
- Amendement n° 2643 - DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1191
- Date de dépôt : 09/04/2025
- Amendement de M. Naegelen - Après l'article PREMIER - Adopté
- Voir le dossier (Projet de loi de simplification de la vie économique)
- Amendement n° 2647 - DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1191
- Date de dépôt : 09/04/2025
- Amendement de le Gouvernement - Après l'article 15 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de simplification de la vie économique)
- Amendement n° 2644 - DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1191
- Date de dépôt : 09/04/2025
- Amendement de M. Naegelen - Article 1ER TER - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de simplification de la vie économique)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 08 avril 2025
- Date de séance : 08/04/2025
- 1. Mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 08/04/2025
- Suite de l'ordre du jour de l'après-midi
- Compte rendu de réunion n° 1 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité
- Date de réunion : 08/04/2025
- nomination du Bureau ;
- désignation du rapporteur ;
- échange de vues sur les travaux de la commission.
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