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- Question écrite n° 8516 de Mme Julie Ozenne
- Date de dépôt : 15/07/2025
- élevage - Transition vers un élevage hors-cage en France - Transition vers un élevage hors-cage en France
- Question écrite n° 8597 de M. Arnaud Simion
- Date de dépôt : 15/07/2025
- personnes handicapées - Devenir de l'École de théâtre universelle (ETU) - Devenir de l'École de théâtre universelle (ETU)
- Question écrite n° 8500 de M. Pascal Markowsky
- Date de dépôt : 15/07/2025
- chasse et pêche - Valorisation de la venaison : un potentiel bridé par la réglementation - Valorisation de la venaison : un potentiel bridé par la réglementation
- Question écrite n° 8692 de Mme Lise Magnier
- Date de dépôt : 15/07/2025
- sécurité routière - Usage de l'intelligence artificielle dans les dispositifs de contrôle automatisé - Usage de l'intelligence artificielle dans les dispositifs de contrôle automatisé
- Question écrite n° 8679 de Mme Caroline Colombier
- Date de dépôt : 15/07/2025
- sécurité des biens et des personnes - Actes de sabotage de l'ultra-gauche sur les réserves de substitution agricole - Actes de sabotage de l'ultra-gauche sur les réserves de substitution agricole
- Question écrite n° 8677 de M. Édouard Bénard
- Date de dépôt : 15/07/2025
- santé - Réduire les concentrations de cadmium dans les engrais phosphatés - Réduire les concentrations de cadmium dans les engrais phosphatés
- Question écrite n° 8647 de Mme Karen Erodi
- Date de dépôt : 15/07/2025
- professions de santé - Personnels navigants techniques : Ségur et revalorisation de la profession - Personnels navigants techniques : Ségur et revalorisation de la profession
- Question écrite n° 8638 de M. Thomas Portes
- Date de dépôt : 15/07/2025
- politique extérieure - Compétence de la CPI en matière de crime d'agression - Compétence de la CPI en matière de crime d'agression
- Question écrite n° 8700 de Mme Edwige Diaz
- Date de dépôt : 15/07/2025
- sports - Réforme du dispositif Pass Sport - Réforme du dispositif Pass Sport
- Question écrite n° 8669 de Mme Pauline Levasseur
- Date de dépôt : 15/07/2025
- sang et organes humains - Dons d'organes - Dons d'organes
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