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Question écrite n° 2893 de M. Corentin Le Fur
Date de dépôt : 17/12/2024
santé - La fermeture des laboratoires de biologie médicale du 23 au 31 décembre 2024 - La fermeture des laboratoires de biologie médicale du 23 au 31 décembre 2024
Question écrite n° 2848 de M. Jean-Luc Warsmann
Date de dépôt : 17/12/2024
élevage - Attentes de l'élevage laitier français - Attentes de l'élevage laitier français
Question écrite n° 2885 de M. Thibault Bazin
Date de dépôt : 17/12/2024
professions judiciaires et juridiques - Rémunération des vacations dans les tribunaux - Rémunération des vacations dans les tribunaux
Question écrite n° 2879 de M. Hendrik Davi
Date de dépôt : 17/12/2024
presse et livres - Tarif pour la diffusion des livres et brochures - Tarif pour la diffusion des livres et brochures
Question écrite n° 2844 de M. Jean-François Portarrieu
Date de dépôt : 17/12/2024
cycles et motocycles - Eclairage arrière des vélos et conditions de circulation à deux de front - Eclairage arrière des vélos et conditions de circulation à deux de front
Question écrite n° 2870 de Mme Caroline Colombier
Date de dépôt : 17/12/2024
immigration - Condamnation pénale des personnes sous OQTF et récidive - Condamnation pénale des personnes sous OQTF et récidive
Question écrite n° 2900 de M. Christophe Naegelen
Date de dépôt : 17/12/2024
taxis - Négociation entre la CNAM et la profession de taxi - Négociation entre la CNAM et la profession de taxi
Question écrite n° 2868 de M. Vincent Caure
Date de dépôt : 17/12/2024
Français de l'étranger - Droit de vote aux élections locales suite au Brexit - Droit de vote aux élections locales suite au Brexit
Question écrite n° 2894 de Mme Julie Delpech
Date de dépôt : 17/12/2024
santé - Lutte contre la présence d'amiante dans les établissements scolaires - Lutte contre la présence d'amiante dans les établissements scolaires
Question écrite n° 2837 de M. David Guerin
Date de dépôt : 17/12/2024
animaux - Prise en compte du bien-être animal dans la commercialisation des aliments - Prise en compte du bien-être animal dans la commercialisation des aliments