18692 résultats trouvés
- Question écrite n° 1706 de Mme Marie Pochon
- Date de dépôt : 05/11/2024
- logement - Manque d'hébergements d'urgence et de solutions d'hébergement sociale - Manque d'hébergements d'urgence et de solutions d'hébergement sociale
- Question écrite n° 1796 de Mme Anaïs Sabatini
- Date de dépôt : 05/11/2024
- taxe sur la valeur ajoutée - Taux réduit de TVA appliquée aux parcs zoologiques - Taux réduit de TVA appliquée aux parcs zoologiques
- Question écrite n° 1783 de Mme Sophie Blanc
- Date de dépôt : 05/11/2024
- sécurité des biens et des personnes - Transferts sous escorte vers les pays du Maghreb - Transferts sous escorte vers les pays du Maghreb
- Amendement n° 2452 - PLFSS POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 325
- Date de dépôt : 05/11/2024
- Amendement de M. Monnet, Mme Lebon, Mme Bourouaha, M. Bénard, M. Castor, M. Chassaigne, Mme Faucillon, Mme K/Bidi, M. Lecoq, M. Maillot, M. Maurel, M. Nadeau, M. Peu, Mme Reid Arbelot, M. Rimane, M. Sansu et M. Tjibaou - Après l'article 18 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
- Question écrite n° 1722 de M. Perceval Gaillard
- Date de dépôt : 05/11/2024
- outre-mer - Exclusion de La Réunion du report de la revalorisation des retraites - Exclusion de La Réunion du report de la revalorisation des retraites
- Question écrite n° 1608 de M. Stéphane Hablot
- Date de dépôt : 05/11/2024
- animaux - Sensibilisation à la maltraitance animale dans la création artistique - Sensibilisation à la maltraitance animale dans la création artistique
- Question écrite n° 1750 de M. Bertrand Sorre
- Date de dépôt : 05/11/2024
- professions de santé - Évolution légale de la profession de kinésithérapeute - Évolution légale de la profession de kinésithérapeute
- Question écrite n° 1634 de M. Karl Olive
- Date de dépôt : 05/11/2024
- consommation - Information du consommateur sur la présence d'hexane dans les aliments - Information du consommateur sur la présence d'hexane dans les aliments
- Question écrite n° 1604 de M. David Taupiac
- Date de dépôt : 05/11/2024
- agriculture - Pérennité de la filière de production de noisettes française - Pérennité de la filière de production de noisettes française
- Question écrite n° 1762 de M. Charles Sitzenstuhl
- Date de dépôt : 05/11/2024
- recherche et innovation - Objectif de 3 % de dépenses de recherche fixé par la stratégie de Lisbonne - Objectif de 3 % de dépenses de recherche fixé par la stratégie de Lisbonne
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