32884 résultats trouvés
- Question écrite n° 3750 de Mme Florence Goulet
- Date de dépôt : 04/02/2025
- police - État préoccupant des locaux et du matériel du commissariat de Verdun - État préoccupant des locaux et du matériel du commissariat de Verdun
- Amendement n° 965 - PLFSS POUR 2025 - Nouvelle Lecture - n° 622
- Date de dépôt : 04/02/2025
- Amendement de M. Bazin - Article 5 QUATER - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
- Amendement n° 969 - PLFSS POUR 2025 - Nouvelle Lecture - n° 622
- Date de dépôt : 04/02/2025
- Amendement de le Gouvernement - Article 11 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
- Question écrite n° 3786 de Mme Marianne Maximi
- Date de dépôt : 04/02/2025
- santé - Protégeons les victimes du Covid long - Protégeons les victimes du Covid long
- Question écrite n° 3681 de M. Aurélien Dutremble
- Date de dépôt : 04/02/2025
- environnement - Nécessaire réforme de l'Office français de la biodiversité - Nécessaire réforme de l'Office français de la biodiversité
- Question écrite n° 3666 de M. Fabrice Brun
- Date de dépôt : 04/02/2025
- énergie et carburants - Mesures de soutien afin de compenser les coûts d'exploitation de l'électrolyse - Mesures de soutien afin de compenser les coûts d'exploitation de l'électrolyse
- Question écrite n° 3705 de Mme Valérie Bazin-Malgras
- Date de dépôt : 04/02/2025
- lieux de privation de liberté - Création d'une prison de haute sécurité - Création d'une prison de haute sécurité
- Question écrite n° 3699 de M. Karim Benbrahim
- Date de dépôt : 04/02/2025
- institutions sociales et médico sociales - Absence de compensation financière par l'État de l'extension de la prime Ségur - Absence de compensation financière par l'État de l'extension de la prime Ségur
- Question écrite n° 3784 de M. Stéphane Viry
- Date de dépôt : 04/02/2025
- santé - Fonds d'intervention régional et accès au soin - Fonds d'intervention régional et accès au soin
- Question écrite n° 3733 de M. Jiovanny William
- Date de dépôt : 04/02/2025
- outre-mer - Sur l'application effective du "Passeport pour le retour" - Sur l'application effective du "Passeport pour le retour"
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