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Question écrite n° 1258 de M. Christophe Barthès
Date de dépôt : 22/10/2024
maladies - Prise en charge de la maladie à corps de Lewy - Prise en charge de la maladie à corps de Lewy
Question écrite n° 1358 de Mme Véronique Besse
Date de dépôt : 22/10/2024
services à la personne - Crédit d'impôt lié au recours aux services à la personne - Crédit d'impôt lié au recours aux services à la personne
Question écrite n° 1151 de Mme Géraldine Grangier
Date de dépôt : 22/10/2024
enseignement supérieur - Future école nationale de l'hydrogène - Future école nationale de l'hydrogène
Question écrite n° 1149 de M. Laurent Croizier
Date de dépôt : 22/10/2024
enseignement supérieur - Création d'une filière doctorale en orthophonie - Création d'une filière doctorale en orthophonie
Question écrite n° 1112 de Mme Océane Godard
Date de dépôt : 22/10/2024
commerce et artisanat - Impact du RSGP : clarifications sur l'article 51 et notice aux opérateurs - Impact du RSGP : clarifications sur l'article 51 et notice aux opérateurs
Question écrite n° 1076 de Mme Corinne Vignon
Date de dépôt : 22/10/2024
animaux - Gestion des animaux errants en France métropolitaine et en outre-mer - Gestion des animaux errants en France métropolitaine et en outre-mer
Question écrite n° 1347 de M. Nicolas Ray
Date de dépôt : 22/10/2024
santé - Pérennité du dispositif Asalée - Pérennité du dispositif Asalée
Question écrite n° 1246 de M. Philippe Lottiaux
Date de dépôt : 22/10/2024
logement - Quotas de logements sociaux dans les logements saisonniers - Quotas de logements sociaux dans les logements saisonniers
Question écrite n° 1159 de M. Sacha Houlié
Date de dépôt : 22/10/2024
entreprises - Mise en place du guichet unique - Mise en place du guichet unique
Question écrite n° 1323 de M. Pierre-Yves Cadalen
Date de dépôt : 22/10/2024
professions de santé - Régularisation des praticiens diplômés hors de l'Union européenne (PADHUE) - Régularisation des praticiens diplômés hors de l'Union européenne (PADHUE)