15386 résultats trouvés
- Amendement n° 2360 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4042
- Date de dépôt : 02/04/2021
- Amendement de M. Hetzel - Article PREMIER - Tombé
- Voir le dossier (Droit à une fin de vie libre et choisie)
- Amendement n° 2855 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4042
- Date de dépôt : 03/04/2021
- Amendement de M. Ravier - Article PREMIER - Tombé
- Voir le dossier (Droit à une fin de vie libre et choisie)
- Amendement n° 2285 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4042
- Date de dépôt : 02/04/2021
- Amendement de M. Breton - Article PREMIER - Tombé
- Voir le dossier (Droit à une fin de vie libre et choisie)
- Question écrite n° 12286 de Mme Bénédicte Auzanot
- Date de dépôt : 24/10/2023
- administration - Composition du comité d'orientation stratégique de « Lab'R » - Composition du comité d'orientation stratégique de « Lab'R »
- N° 0938 - Rapport de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technlogiques sur les méthodes scientifiques d'identification des personnes (M. Christian Cabal)
- Date de dépôt : 16/06/2003
- Voir le dossier (Méthodes d'identification des personnes par la biométrie)
- N° 3751 - Rapport d'information de Mme Isabelle Bruneau et M. Marc Laffineur déposé par la commission des affaires européennes sur le paquet anti-évitement fiscal de la Commission européenne (COM(2016) 23 final), (COM(2016) 24 final), (COM(2016) 25 final), (COM(2016) 26 final), (COM(2016) 198 final)
- Date de dépôt : 17/05/2016
- Voir le dossier (Paquet anti-évitement fiscal de la Commission européenne)
- N° 2455 rapport - Rapport de M. Marc Ferracci de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre les discriminations par la pratique de tests individuels et statistiques.
- Date de dépôt : 10/04/2024
- Voir le dossier (Lutte contre les discriminations par la pratique de tests individuels et statistiques)
- N° 2441 rapport d'information - Rapport d'information de M. Jean-Luc Fugit Les débris spatiaux
- Date de dépôt : 04/04/2024
- Voir le dossier (Les débris spatiaux)
- N° 2707 rapport - Rapport de M. Philippe Berta, M. Gérard Leseul et Mme Florence Lassarade établi au nom de l'office, sur les effets indésirables des vaccins et les dernières évolutions des connaissances scientifiques sur la covid-19
- Date de dépôt : 30/05/2024
- Voir le dossier (Effets indésirables des vaccins et dernières évolutions des connaissances scientifiques sur la covid-19)
- Amendement n° 443 - RELATIF À LA LUTTE CONTRE LE GASPILLAGE ET À L'ÉCONOMIE CIRCULAIRE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2274
- Date de dépôt : 19/11/2019
- Amendement de Mme Mirallès, Mme Khedher, Mme Bono-Vandorme, Mme Bureau-Bonnard, Mme Rossi, Mme Verdier-Jouclas, M. Perea, M. Portarrieu, M. Damaisin, Mme Pascale Boyer, Mme Thillaye, Mme Vanceunebrock, M. Villani, Mme Do et Mme Brunet - Après l'article 5 BIS D - Non renseigné
- Voir le dossier (Lutte contre le gaspillage et économie circulaire)
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