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Question écrite n° 5895 de M. Sébastien Saint-Pasteur
Date de dépôt : 15/04/2025
consommation - Démarchage intempestif - Démarchage intempestif
Question écrite n° 2821 de Mme Sophia Chikirou
Date de dépôt : 10/12/2024
télécommunications - Protection de nos concitoyens contre le démarchage téléphonique - Protection de nos concitoyens contre le démarchage téléphonique
N° 1010 - Proposition de résolution européenne de M. Peio Dufau invitant le Gouvernement à se prononcer contre les « méga-camions » et à construire une politique de report modal vers le ferroviaire au niveau européen
Date de dépôt : 21/02/2025
Voir le dossier (Se prononcer contre les « méga-camions » et construire une politique de report modal vers le ferroviaire au niveau européen)
N° 467 - Proposition de résolution européenne de M. Gabriel Amard visant à créer un corps européen civil de secours et de sauvetage en mer et à mettre en place une opération “Mare Nostrum II”
Date de dépôt : 18/10/2024
Voir le dossier (Créer un corps européen civil de secours et de sauvetage en mer et à mettre en place une opération Mare Nostrum II)
N° 1425 rapport d'information - Rapport d'information de M. Arnaud Saint-Martin et Mme Corinne Vignon déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information flash sur les satellites : applications militaires et stratégies industrielles
Date de dépôt : 14/05/2025
Voir le dossier (Les satellites : applications militaires et stratégies industrielles)
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 16/10/2024
  1. Audition, ouverte à la presse, du général d'armée aérienne Jérôme Bellanger, chef d'état-major de l'armée de l'Air et de l'Espace, sur le projet de loi de finances 2025.
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 12/02/2025
  1. Audition, ouverte à la presse, de l'amiral Pierre Vandier, commandant suprême allié pour la transformation de l'OTAN (cycle Europe de la défense).
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
Date de réunion : 20/03/2025
  1. – Table ronde, ouverte à la presse, sur les politiques industrielles dans le monde, réunissant :
  2. - M. Christian Saint-Etienne, professeur des universités émérite, titulaire de la chaire d'économie industrielle au Conservatoire national des arts et métiers
  3. - M. David Baverez, investisseur et spécialiste de la Chine
Compte rendu de réunion n° 58 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 09/04/2025
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Eric Trappier, président directeur général de Dassault Aviation, sur l'Europe de la défense et les coopérations européennes.
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
Date de réunion : 03/04/2025
  1. Table ronde, ouverte à la presse, relative à la formation professionnelle pour l'industrie et réunissant :
  2. - M. Aymeric Morin, directeur général adjoint en charge de l'offre de services de France Travail
  3. - M. Hugues de Balathier, directeur général adjoint de France compétences
  4. - M. Pascal Le Guyader, président de l'opérateur de compétences interindustriel OPCO 2i, et Mme Stéphanie Lagalle-Baranès, directrice générale