Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1506739 résultats trouvés

Question écrite n° 4054 de Mme Fannette Charvier: Date de dépôt : 19/12/2017; retraites : généralités - Validation des trimestres de retraite des contrats TUC - Validation des trimestres de retraite des contrats TUC
Question écrite n° 17874 de M. Jean Lassalle: Date de dépôt : 19/03/2019; enseignement - Enseignement de la langue occitane - Enseignement de la langue occitane
Question écrite n° 34288 de M. Nicolas Forissier: Date de dépôt : 24/11/2020; santé - Situation des mineurs hospitalisés en psychiatrie - Situation des mineurs hospitalisés en psychiatrie
Question écrite n° 31380 de Mme Sabine Rubin: Date de dépôt : 28/07/2020; enseignement supérieur - Manque de places dans les universités françaises - Manque de places dans les universités françaises
Question au Gouvernement n° 85 de M. Jean-François Cesarini: Date de dépôt : 10/08/2017; culture - situation des festivals - situation des festivals
Question écrite n° 19696 de M. Alain David: Date de dépôt : 21/05/2019; enseignement secondaire - Suppression seconde TMD - Suppression seconde TMD
Question écrite n° 14532 de M. Jean-Paul Dufrègne: Date de dépôt : 27/11/2018; énergie et carburants - Implantations des parcs éoliens - Implantations des parcs éoliens
Question écrite n° 373 de Mme Sophie Auconie: Date de dépôt : 01/08/2017; nuisances - Les nuisances sonores générées par les infrastructures de transport terrestre - Les nuisances sonores générées par les infrastructures de transport terrestre
Question écrite n° 6234 de Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe: Date de dépôt : 13/03/2018; associations et fondations - Fonds pour le développement de la vie associative (FDVA) - Fonds pour le développement de la vie associative (FDVA)
Question écrite n° 8490 de Mme Élisabeth Toutut-Picard: Date de dépôt : 22/05/2018; impôt sur le revenu - Déductibilité fiscale de financement de séjour en EHPAD - Déductibilité fiscale de financement de séjour en EHPAD