1506286 résultats trouvés
- Question écrite n° 7898 de Mme Marie-Christine Dalloz
- Date de dépôt : 16/05/2023
- aménagement du territoire - Classement des communes en zone de revitalisation rurale (ZRR) - Classement des communes en zone de revitalisation rurale (ZRR)
- Question au Gouvernement n° 1712 de Mme Isabelle Rauch
- Date de dépôt : 27/03/2024
- terrorisme - Menaces d’attentat contre des bâtiments scolaires - Menaces d’attentat contre des bâtiments scolaires
- Question écrite n° 15230 de Mme Fatiha Keloua Hachi
- Date de dépôt : 13/02/2024
- sports - Plan 5 000 terrains de sport et mixité - Plan 5 000 terrains de sport et mixité
- Question écrite n° 8001 de M. David Valence
- Date de dépôt : 16/05/2023
- fonctionnaires et agents publics - Personnels de l'éducation nationale - Personnels de l'éducation nationale
- Question orale sans débat n° 639 de Mme Sophie Taillé-Polian
- Date de dépôt : 05/03/2024
- institutions sociales et médico sociales - Situation financière des centres sociaux - Situation financière des centres sociaux
- Question écrite n° 1410 de M. Lionel Causse
- Date de dépôt : 20/09/2022
- prestations familiales - Conditions d'attribution de l 'allocation de base de la PAJE - Conditions d'attribution de l 'allocation de base de la PAJE
- Question écrite n° 9636 de Mme Christine Pires Beaune
- Date de dépôt : 04/07/2023
- fonction publique hospitalière - Situation de la psychiatrie publique - Situation de la psychiatrie publique
- Question écrite n° 13554 de Mme Marie-France Lorho
- Date de dépôt : 05/12/2023
- sécurité des biens et des personnes - Répétition des cambriolages des églises en France - Répétition des cambriolages des églises en France
- Question écrite n° 11031 de M. Mickaël Bouloux
- Date de dépôt : 05/09/2023
- animaux - Importation illégale de chiots - Importation illégale de chiots
- Question écrite n° 4635 de Mme Marie Pochon
- Date de dépôt : 10/01/2023
- transports routiers - Plan covoiturage - Non-recours - Plan covoiturage - Non-recours
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats