1506273 résultats trouvés
- Question écrite n° 21475 de Mme Patricia Lemoine
- Date de dépôt : 16/07/2019
- fin de vie et soins palliatifs - Stimulation du recours aux directives anticipées - Stimulation du recours aux directives anticipées
- Question écrite n° 33911 de M. Philippe Meyer
- Date de dépôt : 17/11/2020
- énergie et carburants - Contrat de revente d'électricité - Contrat de revente d'électricité
- Question écrite n° 8407 de M. Robin Reda
- Date de dépôt : 22/05/2018
- animaux - La médiation animale - La médiation animale
- Question écrite n° 45022 de M. Philippe Benassaya
- Date de dépôt : 29/03/2022
- enseignement - Tarifs communaux différenciés en matière de restauration scolaire - Tarifs communaux différenciés en matière de restauration scolaire
- Question écrite n° 23297 de M. Hubert Wulfranc
- Date de dépôt : 01/10/2019
- personnes handicapées - Non prise en compte des élèves ULIS dans les effectifs moyens des classes - Non prise en compte des élèves ULIS dans les effectifs moyens des classes
- Question écrite n° 35733 de Mme Sophie Mette
- Date de dépôt : 26/01/2021
- agriculture - Opportunité d'un débat parlementaire concernant l'interprofession betteravière - Opportunité d'un débat parlementaire concernant l'interprofession betteravière
- Question écrite n° 3888 de M. Patrice Verchère
- Date de dépôt : 19/12/2017
- assurance maladie maternité - Audioprothèse calendrier prise en charge à 100 % - Audioprothèse calendrier prise en charge à 100 %
- Question écrite n° 7321 de Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe
- Date de dépôt : 10/04/2018
- professions de santé - Harmonisation avantage supplémentaire maternité (ASM) - Harmonisation avantage supplémentaire maternité (ASM)
- Question au Gouvernement n° 1606 de Mme Laurence Trastour-Isnart
- Date de dépôt : 31/01/2019
- retraites : généralités - pouvoir d'achat des retraités - pouvoir d'achat des retraités
- Question écrite n° 23655 de M. Fabien Roussel
- Date de dépôt : 15/10/2019
- défense - Affaire Ben Barka : pour la levée du secret défense - Affaire Ben Barka : pour la levée du secret défense
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats