Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1506786 résultats trouvés

Question écrite n° 7952 de Mme Pascale Bordes: Date de dépôt : 16/05/2023; enfants - Protection effective des très jeunes enfants accueillis en crèche - Protection effective des très jeunes enfants accueillis en crèche
Question écrite n° 356 de Mme Caroline Fiat: Date de dépôt : 26/07/2022; santé - Avenir des CMPP - Avenir des CMPP
Question écrite n° 4740 de M. Alexandre Loubet: Date de dépôt : 17/01/2023; papiers d'identité - Délais de délivrance des passeports et des cartes nationales d'identité - Délais de délivrance des passeports et des cartes nationales d'identité
Question orale sans débat n° 64 de M. Nicolas Meizonnet: Date de dépôt : 29/11/2022; agriculture - Salinité des sols en Camargue gardoise - Salinité des sols en Camargue gardoise
Question écrite n° 13039 de M. Hubert Ott: Date de dépôt : 21/11/2023; énergie et carburants - Fin du bouclier tarifaire : négociation des contrats d'énergie professionnels - Fin du bouclier tarifaire : négociation des contrats d'énergie professionnels
Question écrite n° 15944 de M. Philippe Juvin: Date de dépôt : 12/03/2024; animaux - Décision de la CEDH sur l'abattage rituel sans étourdissement préalable - Décision de la CEDH sur l'abattage rituel sans étourdissement préalable
Question écrite n° 6917 de Mme Nathalie Serre: Date de dépôt : 04/04/2023; enseignement supérieur - Soutien de l'État aux grandes écoles associatives sous contrat EESPIG - Soutien de l'État aux grandes écoles associatives sous contrat EESPIG
Question écrite n° 7437 de M. Nicolas Ray: Date de dépôt : 18/04/2023; santé - Inquiétudes liées au dispositif - Inquiétudes liées au dispositif
Question au Gouvernement n° 766 de M. Paul Molac: Date de dépôt : 12/04/2023; énergie et carburants - INTERDICTION DES CHAUDIÈRES À GAZ - INTERDICTION DES CHAUDIÈRES À GAZ
Question écrite n° 2383 de M. Francis Dubois: Date de dépôt : 18/10/2022; sang et organes humains - Avenir de l'EFS - Moyens alloués - Avenir de l'EFS - Moyens alloués